Ordre du Jour du Conseil Municipal du 20 Décembre 2010

Le prochain Conseil Municipal se tiendra à l'Hôtel de Ville le Lundi 20 Décembre prochain à 21 h

Voici l'ordre du jour de ce Conseil Municipal: 

AFFAIRES GENERALES

1.     Election d’un nouvel Adjoint au Maire suite à démission.

2.    Versement des indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers Municipaux titulaires de délégations.

3.    Modification de  la délibération N°41/08 du 4 avril 2008 relative à la désignation de représentants du Conseil Municipal au Comité Technique Paritaire.

4.    Modification de  la délibération N°34/08 du 4 avril 2008 relative à la désignation de représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Exploitation de l’Office Municipal de Tourisme

5.    Modification de  la délibération N°43/08 du 4 avril 2008 relative à la désignation de représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de l’IME du Colombier.

6.    Modification de  la délibération N°42/08 du 4 avril 2008 relative à la désignation de représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Ecole.

7.    Modification de  la délibération N°45/08 du 4 avril 2008 relative à la désignation de représentants du Conseil Municipal au Comité Consultatif des Affaires Scolaires.

8.    Modification de  la délibération N°47/08 du 4 avril 2008 relative à la désignation de représentants du Conseil Municipal au Comité Consultatif des Affaires Culturelles.

9.    Modification de  la délibération N°35/08 du 4 avril 2008 relative à la désignation de représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Exploitation de l’Abbaye de Silvacane et du Comptoir Boutique de l’Abbaye.

FINANCES

10.  Décision modificative N°1 Budget de la Commune

11.  Décision modificative N°1 Budget du service de l’assainissement

12.  Décision modificative N°1 Budget de l’Office Municipal du Tourisme

13.  Décision modificative N°1 Budget de l’Abbaye de Silvacane

14.  Etat des restes à réaliser Budget de la Commune

15.  Etat des restes à réaliser Budget du Service de l’Eau

16.  Etat des restes à réaliser Budget du Service de l’Assainissement

17.  Etat des restes à réaliser Budget de l’Office Municipal du Tourisme

18.  Etat des restes à réaliser Budget de l’Abbaye de Silvacane

AFFAIRES FONCIERES

19.  Modification de la délibération N°143/10 du 30 Novembre 2010 relative à l’acquisition d’une servitude de passage, à titre onéreux, sur des terrains appartenant à Monsieur Roger MICHELLON en vue du passage des canalisations pour la réalisation de la Nouvelle Station d’Epuration.

ASSOCIATIONS

20. Versement d’une subvention exceptionnelle au Conservatoire du Cheval LIPIZZAN exercice 2010.

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