Compte rendu Conseil Municipal du 18 décembre 2013.

Publié le 20 décembre 2013 par esprit-village

Le sujet de l’énergie a été longuement abordé lors de ce conseil.

Il l’a d’abord été d’abord été à l’occasion des décisions modificatives du budget 2013. Remarquant des augmentations de crédit de l’ordre de 35 000 € sur les postes électricité, énergie et combustible, les élus de l’opposition ont posé plusieurs questions :

Quel était le budget prévisionnel consacré à l’énergie pour 2013 ? Personne dans la majorité n’a su répondre. Pas même un ordre d’idée.
La municipalité suit-elle un tableau de bord des consommations d’énergie ? La réponse est clairement NON.

C’est donc l’opposition qui a précisé que le poste Energie et électricité était de l’ordre de 250 000 € (ce poste pour l’année 2012 était de 268 000 €). Les dépenses d’énergie et électricité représentent 20% des charges à caractère général (c’est le premier poste de ces charges).

Comment peut-on bien gérer un budget communal sans connaitre la visée d’un poste aussi important, et sans disposer mois par mois d’un tableau de bord pour en suivre l’évolution !

Le même sujet de l’énergie est revenu sur la table lorsque le maire a présenté un projet de dépense de l’ordre de 8000 € pour disposer en 2014 des services d’un « gestionnaire de flux ». Depuis 3 ans déjà notre commune fait appel à ce service qui n’a pas donné satisfaction. Les élus de l’opposition ont dénoncé un gaspillage de plus de 20 000 € et ont demandé d’y mettre un terme.

A la place, ils ont proposé une véritable démarche d’amélioration de la performance énergétique, en tout point conforme aux conseils de l’ADEME. Sur ce sujet, la Roque d’Anthéron est très en retard. Il est urgent de déployer une vraie démarche d’économie d’énergie, d’économie financière et de réduction des émissions de gaz à effet de serre.

Une partie des conseillers municipaux de la majorité ont approuvé la position des élus d’ESPRIT VILLAGE. Le maire et certains de ses adjoints s’en sont montrés irrités.

Médusés, nous avons assisté à un véritable règlement de compte au sein de la majorité. Le maire a conclu en reculant et en repoussant à plus tard le vote de cette délibération. C’est une bonne chose avec une économie de 8000 € à la clé.

Voici les votes des élus d’ESPRIT VILLAGE sur les différents points de l’ordre du jour :

FINANCES

1. Décision modificative Budget du Commun exercice 2013 : Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté contre

2. Décision modificative Budget annexe du Village de Vacances du Hameau de la Baume exercice 2013 : Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté contre

3. Décision modificative Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane exercice 2013 : Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté contre

4. Approbation du Budget 2014 de l'EPIC : Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont se sont abstenus

5. Suppression de la régie de recettes pour l'encaissement de produits divers vendus à l'Office Municipal de Tourisme sous sa forme juridique de régie municipale ayant son autonomie financière: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

6. Remise gracieuse au régisseur du service suite au vol de la régie périscolaire : après avoir fait remarquer la gravité que représente un vol (2669.34 € provenant de la régie périscolaire) dans l’enceinte même de l’hôtel de ville : Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

7. Solidarité avec les Philippines : Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour une contribution de 1000 €

COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX

8. Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement. Les élus d’ESPRIT VILLAGE ont commencé par expliquer leur position :

Ils comprennent la volonté de la CPA de formaliser des plans d’investissement avec les communes de la Communauté dans la perspective de la création de la METROPOLE.
Ils notent que cette contractualisation représente un potentiel de subvention de l’ordre de 2 Millions d’euros par an pendant 5 ans.
Ils notent également que cette formalisation doit s’appuyer sur un programme PREVISIONNEL, et que dans tous les cas, des autorisations de programme et des crédits de paiement devront être adoptés année par année.
Ils proposent d’ajouter le terme indicatif.
Ils soulignent que bien évidemment se sont les Rocassiers qui choisiront à l’occasion de l’élection de mars 2014 le programme qui sera effectivement réalisé dans les 5 prochaines années.

Après une réponse du maire sur le risque encouru par l’ajout du terme « indicatif », les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour. Ils ont insisté sur le caractère indispensable de ces financements de la CPA pour procéder au rattrapage du fort retard d’équipement du village (construction d’un complexe sportif, réalisation de trottoirs sur les liaisons du centre village avec les différents quartiers, réhabilitation des équipements scolaires en mauvais état, etc.).

AFFAIRES GENERALES

9. Chantier permanent d'insertion AIX MULTI-SERVICES : Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

10. Reconduction de la convention de mission de l'économe de flux pour 2014 : le point a été retiré par le maire (voir explication ci-dessus).

11. Convention d'occupation de terrain au profit d'Electricité de France: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

12. Convention pour l'installation et l'hébergement d'équipement de télé-relevé en hauteur au profit de Gaz Réseau Distribution France: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

13. Dérogation pour l'utilisation de la salle « Marcel Pagnol}) et de la salle « Hector Anglade » durant la campagne électorale des municipales 2014. Jean Pierre SERRUS a proposé de préciser qu’en cas de demande d’une même salle à une même date, il serait procédé à un tirage au sort entre les différentes listes. Le maire a accepté cet amendement. : Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour.

14. Désignation des membres et désignation d'un Elu pour assurer le lien entre le Comité de Jumelage et le Conseil Municipal. Les 4 élus proposés au CA sont Jeannine BUFALO, Christine PAQUOLA, Isabelle RICARD et Jean Pierre SERRUS. L’élue proposée pour le lien est Véronique CARTIER. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

DEMANDES DE SUBVENTION

15. Demande d'intervention des Services des Forestiers Sapeurs du Conseil Général dans le cadre de la mission de protection des forêts méditerranéennes pour l'exercice 2014. 6élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour, Nicolas GRAVEL s’est abstenu pour insister sur la nécessité de demander des interventions respectueuses de l’environnement (Zone NATURA 2000).

URBANISME

16. Attribution d'une subvention pour la réfection de façade pour la SCI LES ISCLES17. Attribution de subvention pour la réfection de façade d'une devanture commerciale pour Madame Roselyne CLENCHARD: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

18. Attribution d'une subvention pour la réfection de façade à Madame Viviane ATHIER: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

19. Attribution d'une subvention pour la réfection de façade à Madame Jeanne CAZESOFF: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

20. Attribution d'une subvention pour la réfection de façade à Monsieur Joseph DAUMAS: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

ENFANCE - JEUNESSE

21. Approbation d'une convention relative à la coordination d'un dispositif d'accueil, d'écoute, d'action et de prévention pour les jeunes et leur familles ainsi que les professionnels sur la Commune de LA ROQUE D'ANTHERON - dispositif dénommé R.A.P. « Relais Ado Parents» : Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

PERSONNEL

22. Transformation de postes: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE se sont abstenus

23. Convention médecine professionnelle et préventive: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE se sont abstenus

24. Contrats d'assurance des risques statutaires: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE se sont abstenus

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