Compte rendu Conseil Municipal du 18 décembre 2013.

Publié le par esprit-village

Le sujet de l’énergie a été longuement abordé lors de ce conseil.

Il l’a d’abord été d’abord été à l’occasion des décisions modificatives du budget 2013. Remarquant des augmentations de crédit de l’ordre de 35 000 € sur les postes électricité, énergie et combustible, les élus de l’opposition ont posé plusieurs questions :

  • Quel était le budget prévisionnel consacré à l’énergie pour 2013 ? Personne dans la majorité n’a su répondre. Pas même un ordre d’idée.

  • La municipalité suit-elle un tableau de bord des consommations d’énergie ? La réponse est clairement NON.

C’est donc l’opposition qui a précisé que le poste Energie et électricité était de l’ordre de 250 000 € (ce poste pour l’année 2012 était de 268 000 €). Les dépenses d’énergie et électricité  représentent 20% des charges à caractère général (c’est le premier poste de ces charges).

Comment peut-on bien gérer un budget communal sans connaitre la visée d’un poste aussi important,  et sans disposer mois par mois d’un tableau de bord pour en suivre l’évolution !

Le même sujet de l’énergie est revenu sur la table lorsque le maire a présenté un projet de  dépense de l’ordre de  8000 € pour disposer en 2014 des services d’un « gestionnaire de flux ». Depuis 3 ans déjà notre commune fait appel à ce service qui n’a pas donné satisfaction. Les élus de l’opposition ont dénoncé un gaspillage de plus de 20 000 € et ont demandé d’y mettre un terme.

A la place, ils ont proposé une véritable démarche d’amélioration de la performance énergétique, en tout point conforme aux conseils de l’ADEME. Sur ce sujet, la Roque d’Anthéron est très en retard. Il est urgent de déployer une vraie démarche d’économie d’énergie, d’économie financière et de réduction des émissions de gaz à effet de serre.

Une partie des conseillers municipaux de la majorité ont approuvé  la position des élus d’ESPRIT VILLAGE. Le maire et certains de ses adjoints s’en sont montrés irrités.

Médusés, nous avons assisté à un véritable règlement de compte au sein de la majorité. Le maire a conclu en reculant et en repoussant à plus tard le vote de cette délibération. C’est une bonne chose avec  une économie de 8000 € à la clé.

Voici les votes des élus d’ESPRIT VILLAGE sur les différents points de l’ordre du jour :

FINANCES

1.   Décision modificative  Budget du Commun exercice 2013 : Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté contre

2.    Décision  modificative  Budget  annexe  du Village  de Vacances  du  Hameau  de  la Baume exercice  2013 :  Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté contre

3.    Décision  modificative  Budget annexe de l'Abbaye  de Silvacane  exercice  2013 : Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté contre

 

4.   Approbation  du Budget 2014 de l'EPIC : Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont se sont abstenus

5.   Suppression  de la régie  de  recettes  pour  l'encaissement   de produits  divers  vendus  à l'Office Municipal  de  Tourisme   sous  sa  forme  juridique   de  régie  municipale   ayant  son  autonomie financière: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

6.    Remise gracieuse au régisseur du service  suite au vol de la régie périscolaire : après avoir fait remarquer la gravité que représente un vol (2669.34 € provenant de la régie périscolaire) dans l’enceinte même de l’hôtel de ville : Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

7.    Solidarité  avec les Philippines : Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour une contribution de 1000 €

 

COMMUNAUTE   DU PAYS  D'AIX

8.    Contrat Communautaire   Pluriannuel  de Développement. Les élus d’ESPRIT VILLAGE ont commencé par  expliquer leur position :

  • Ils comprennent la volonté de la CPA de formaliser des plans d’investissement avec les communes de la Communauté dans la perspective de la création de la METROPOLE.

  • Ils notent que cette contractualisation représente un potentiel de subvention de l’ordre de 2 Millions d’euros par an pendant 5 ans.

  • Ils notent également que cette formalisation doit s’appuyer sur un programme PREVISIONNEL, et que dans tous les cas, des autorisations de programme et des crédits de paiement devront être adoptés année par année.

  • Ils proposent d’ajouter le terme indicatif.

  • Ils soulignent que bien évidemment se sont les Rocassiers qui choisiront à l’occasion de l’élection de mars 2014 le programme qui sera effectivement réalisé dans les 5 prochaines années.

Après une réponse du maire sur le risque encouru par l’ajout du terme « indicatif », les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour. Ils ont insisté sur le caractère indispensable de ces financements de la CPA pour procéder au rattrapage du fort retard d’équipement du village (construction d’un complexe sportif, réalisation de trottoirs sur les liaisons du centre village avec les différents quartiers, réhabilitation des équipements scolaires en mauvais état, etc.).

AFFAIRES   GENERALES

9.    Chantier  permanent  d'insertion  AIX MULTI-SERVICES : Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

 

10. Reconduction  de la convention  de mission de l'économe  de flux pour 2014 : le point a été retiré par le maire (voir explication ci-dessus).

11. Convention  d'occupation  de terrain au profit d'Electricité  de France: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

12. Convention   pour  l'installation   et  l'hébergement   d'équipement   de  télé-relevé   en  hauteur  au profit de Gaz Réseau  Distribution  France: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

13. Dérogation  pour  l'utilisation   de  la salle  «  Marcel  Pagnol})   et de  la salle  «  Hector  Anglade » durant  la campagne  électorale  des municipales  2014. Jean Pierre SERRUS a proposé de préciser qu’en cas de demande d’une même salle à une même date, il serait procédé à un tirage au sort entre les différentes listes. Le maire a accepté cet amendement. : Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour.

14. Désignation  des  membres  et  désignation   d'un  Elu  pour  assurer  le  lien  entre  le  Comité  de Jumelage  et le Conseil  Municipal. Les 4 élus proposés au CA sont Jeannine BUFALO, Christine PAQUOLA, Isabelle RICARD et Jean Pierre SERRUS. L’élue proposée pour le lien est Véronique CARTIER. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

 

DEMANDES   DE SUBVENTION

15. Demande  d'intervention   des  Services  des  Forestiers   Sapeurs  du  Conseil  Général  dans  le cadre de la mission de protection  des forêts  méditerranéennes   pour l'exercice  2014. 6élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour, Nicolas GRAVEL s’est abstenu pour insister sur la nécessité de demander des interventions respectueuses de l’environnement (Zone NATURA 2000). 

URBANISME

16. Attribution  d'une subvention  pour la réfection de façade  pour la SCI LES ISCLES17. Attribution   de  subvention   pour   la  réfection   de  façade   d'une   devanture   commerciale    pour Madame  Roselyne  CLENCHARD: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

18. Attribution  d'une subvention  pour la réfection  de façade  à Madame  Viviane  ATHIER: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

19. Attribution  d'une  subvention  pour la réfection  de façade  à Madame Jeanne  CAZESOFF: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

20. Attribution  d'une subvention  pour la réfection  de façade  à Monsieur Joseph  DAUMAS: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

ENFANCE  -  JEUNESSE

21. Approbation   d'une  convention   relative  à  la  coordination    d'un  dispositif   d'accueil,   d'écoute, d'action  et de  prévention  pour  les jeunes  et  leur  familles   ainsi  que  les  professionnels   sur  la Commune  de LA ROQUE  D'ANTHERON  -  dispositif  dénommé  R.A.P.  « Relais Ado Parents» : Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

PERSONNEL

22. Transformation  de postes: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE se sont abstenus

23.  Convention  médecine  professionnelle   et préventive: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE se sont abstenus

24.  Contrats  d'assurance  des  risques  statutaires: Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE se sont abstenus

 

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T
Avec la démarche agenda 21 je m'attendais à ce que l’état des lieux de la consommation électrique et chauffage soit connu, en particulier sur les nouveaux bâtiments.
J'espère que bientôt les éclairages nocturnes seront éteint ou diminué après 23h.
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