Ordre du Jour du Conseil Municipal du 18 décembre 2013
Voici l'ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui se tiendra le 18 décembre à 21 h à l'hôtel de ville.
FINANCES
1. Décision modificative Budget du Commun exercice 2013
2. Décision modificative Budget annexe du Village de Vacances du Hameau de la Baume exercice 2013
3. Décision modificative Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane exercice 2013
4. Approbation du Budget 2014 de l'EPIC
5. Suppression de la régie de recettes pour l'encaissement de produits divers vendus à l'Office Municipal de Tourisme sous sa forme juridique de régie municipale ayant son autonomie financière
6. Remise gracieuse suite au vol de la régie périscolaire
7. Solidarité avec les Philippines
COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX
8. Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement
AFFAIRES GENERALES
9. Chantier permanent d'insertion AIX MULTI-SERVICES
10. Reconduction de la convention de mission de l'économe de flux pour 2014
11. Convention d'occupation de terrain au profit d'Electricité de France
12. Convention pour l'installation et l'hébergement d'équipement de télé-relevé en hauteur au profit de Gaz Réseau Distribution France
13. Dérogation pour l'utilisation de la salle « Marcel Pagnol}) et de la salle « Hector Anglade » durant la campagne électorale des municipales 2014
14. Désignation des membres et désignation d'un Elu pour assurer le lien entre le Comité de Jumelage et le Conseil Municipal
DEMANDES DE SUBVENTION
15. Demande d'intervention des Services des Forestiers Sapeurs du Conseil Général dans le cadre de la mission de protection des forêts méditerranéennes pour l'exercice 2014
URBANISME
16. Attribution d'une subvention pour la réfection de façade pour la SCI LES ISCLES17. Attribution de subvention pour la réfection de façade d'une devanture commerciale pour Madame Roselyne CLENCHARD
18. Attribution d'une subvention pour la réfection de façade à Madame Viviane ATHIER
19. Attribution d'une subvention pour la réfection de façade à Madame Jeanne CAZESOFF
20. Attribution d'une subvention pour la réfection de façade à Monsieur Joseph DAUMAS
ENFANCE - JEUNESSE
21. Approbation d'une convention relative à la coordination d'un dispositif d'accueil, d'écoute, d'action et de prévention pour les jeunes et leur familles ainsi que les professionnels sur la Commune de LA ROQUE D'ANTHERON - dispositif dénommé R.A.P. « Relais Ado Parents»
PERSONNEL
22. Transformation de postes
23. Convention médecine professionnelle et préventive
24. Contrats d'assurance des risques statutaires
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