L'ordre du jour du Conseil Municipal du 26 septembre 2012
Voici l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se tiendra mercredi 26 septembre 2012 à 21 heures à l’Hôtel de Ville.
AFFAIRES FONCIERES
1. Principe de bail emphytéotique à la Maison Familiale et Rurale pour la construction d’un Centre de Formation d’Apprentis (CFA)
2. Cession d’une servitude en tréfonds sur parcelle AT 183 à la société NC IMMOBILIER
FINANCES
3. Approbation du résultat de l’exercice 2011 de l’ASA 6ème Durance
4. Décision budgétaire modificative N°1 Budget de la Commune, exercice 2012
5. Décision budgétaire modificative N°1 Budget du service de l’assainissement, exercice 2012
6. Décision budgétaire modificative N°1 Budget de l’Abbaye de Silvacane, exercice 2012
COMMUNAUTE DU PAYS D’AIX
7. Approbation d’une convention de collaboration entre la Communauté du Pays d’Aix et le bureau municipal de l’emploi dans le cadre de la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi
PERSONNEL
8. Création d’un poste de rédacteur pour l’instruction des autorisations de droit des sols
9. Contrats d’apprentissage
10. Liste des emplois justifiant l’attribution de logement et avantages pour nécessité ou utilité de service
QUESTION DIVERSE
· Information donnée au Conseil municipal suite à la délibération du 6 juin 2012 N°77 « échange de parcelles de terrain et de servitudes en tréfonds entre la Commune et Eric Coustabeau ».
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