Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 septembre 2010

Publié le 25 septembre 2010 par esprit-village

Voici l’ordre du jour du Conseil Municipal qui se tiendra le Mercredi 29 septembre à 21 h à l’Hôtel de Ville

FINANCES

1. Affectation des résultats de l’exercice 2009 du budget de la commune

2. Affectation des résultats de l’exercice 2009 du budget du Service de l’eau

3. Affectation des résultats de l’exercice 2009 du budget du service de l’assainissement

4. Affectation des résultats de l’exercice 2009 du budget de l’office du tourisme

5. Affectation des résultats de l’exercice 2009 du budget annexe de l’abbaye de Silvacane

6. Affectation des résultats de l’exercice 2009 du budget du comptoir boutique de l’abbaye

7. Budget supplémentaire exercice 2010 de la Commune

8. Budget supplémentaire exercice 2010 du Service de l’eau

9. Budget supplémentaire exercice 2010 du service de l’assainissement

10. Budget supplémentaire exercice 2010 de l’office du tourisme

11. Budget supplémentaire exercice 2010 de l’abbaye de Silvacane

12. Budget supplémentaire exercice 2010 du comptoir boutique de l’abbaye

AFFAIRES FONCIERES

13. Constitution d’une servitude de passage de réseaux d’eau et assainissement sur le chemin rural N°19 dit de la Resquiette au profit de Mr Gérard MASSA

14. Vente de parcelles cadastrées section A N° 865, 1028, 1067, 1068, 1069, 1070 situées lieudits « Le Collet de Gontard » et « Saint Christophe » à Mr RAVAUTE EARL Domaine de l’OPPIDUM DES CAUVINS

AFFAIRES GENERALES

15. Avis sur la réalisation de travaux conservatoires nécessaires sur la digue des Longues Liées à effectuer et approbation de la convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage avec le Syndicat mixte d’Aménagement de la vallée de la Durance

URBANISME

16. Débat sans vote sur le Plan d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D)

TOURISME

17. Classement de l’office municipal de tourisme en catégorie 2 étoiles

PERSONNEL

18. Créations de postes à l’office municipal de tourisme

19. Transformation de deux postes d’adjoint technique principal de 2^ème classe en deux postes d’agent de maitrise

20. Création d’un poste à temps complet d’adjoint d’animation de 2ème classe

Commentaire des élus d’ESPRIT VILLAGE : Le Plan d’Aménagement et de Développement Durable est un élément essentiel du PLAN LOCAL D’URBANISME. C’est un document de stratégie du développement du Village dans les 20 prochaines années sur lequel s’appuiera la Municipalité pour définir les zones à urbaniser et les zones qui demeureront Agricoles ou. Naturelles. Nous conseillons vivement aux Rocassiers intéressés par le devenir du Village de venir assister à ce débat sans vote.

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