Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 mars 2012
Le prochain Conseil Municipal se tiendra le Mercredi 28 mars à 21 h à l’Hôtel de Ville/
Voici l’ordre du jour que nous avons reçu avec la convocation.
FINANCES
1. Révision d‘Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement sur le Budget de la Commune
2. Révision d'Aut0risations de Programmes et Crédits de Paiement sur le Budget de l’Assainissement
3. Budget Primitif 2012 de la Commune
4. Budget Primitif 2012 du Service de l’Eau
5. Budget Primitif 2012 du Service de |’Assainissement
6. Budget Primitif 2012 de l'Of0ce Municipal de Tourisme
7. Budget Primitif 2012 de l'Abbaye de Silvacane
8. Budget Primitif 2012 du Comptoir-Boutique de |’Abbaye de Silvacane
9. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2012
10. Exonération de l’impôt sur les spectacles
AFFAIRES GENERALES _
11. Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières pour 2011
12. Approbation de diverses conventions de servitudes lieudit « Les Carraires >> entre la Commune et Electricité Réseau Distribution France.
13. Avis sur la convention d’exploitation et d’entretien de l’itinéraire de transport ITER sur la Commune
BAUME
DEMANDES DE SUBVENTIONS
14. Principe de Délégation de Service Public du restaurant du Village de vacances du Hameau de la Baume `
15. Demande de fonds de concours incitatif auprès de la Communauté du Pays d’Aix pour ta mise en accessibilité de bâtiments communaux
16. Demande de tonds de concours globalisé réinvestissement auprès de la Communauté du Pays d'Aix pour le bassin d‘orage commun aux équipements publics des « Carraires »
17. Demande de subvention au Conseil Général pour la restauration et la reliure des registres N-M-D 1731-1760/ N-M-D1778-17921 / M 1868-1883
18. Demande de subvention à l'ADEME et au Conseil Régional pour le diagnostic de l’Éclairage public.
19. Demande de subvention au Conseil Générai pour l’aménagement d’une cabine « son et lumière » à la salle Marcel Pagnol
Vous pouvez réagir en rédigeant un commentaire sur ce blog.