questions des élus d'ESPRIT VILLAGE pour le Conseil Municipal du 18 septembre 2013
Voici les questions adressées au maire par les élus d'ESPRIT VILLAGE
La Roque, le 16 septembre 2013.
Monsieur le Maire,
Conformément au règlement intérieur en vigueur, nous vous demandons de bien vouloir porter à l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal du 18 septembre 2013 les questions suivantes :
Question N°1
Pourriez-vous préciser la nature et le coût exact des travaux engagés au bâtiment des Iscles ?
Question N°2
Pourriez-vous expliquer le détail et la chronologie de la mise en place de la nouvelle réglementation du stationnement dans le village (zone bleue) ?
Question N°3
Quel est le planning prévisionnel du projet de construction de la cuisine centrale ?
Question N°4
Quel est la nature et le planning de réalisation de la mission d’assistance pour le choix de l’implantation d’un gymnase ?
Question N°5
Pourriez-vous nous transmettre un organigramme à jour au 18 septembre de l’administration communale et des services municipaux ?
Nous vous remercions de nous transmettre un organigramme au format papier.
Question N°6
A la suite des débats et votes en conseil municipal au sujet des conditions d’attribution des logements municipaux, pourriez-vous faire un point précis de la situation au 18 septembre 2013 ?
Nous vous remercions de nous transmettre une liste des occupants avec les conditions particulière au format papier.
Questions N°7
Pourriez-vous nous transmettre un état précis des sommes engagées par la commune au titre de la fête de la Saint-Louis 2013 :
- Sous forme de subventions à des associations
- Sous forme de mise à disposition du personnel et des moyens municipaux
- Sous forme de dépenses payées directement par la commune
Questions N°7
Pourriez-vous nous transmettre un état précis des sommes engagées par la commune en 2013 au titre de la commémoration du 500ème anniversaire de la commune :
- Sous forme de subventions à des associations
- Sous forme de mise à disposition du personnel et des moyens municipaux
- Sous forme de dépenses payées directement par la commune
Merci de distinguer les différents événements (journée médiévale au printemps, repas en septembre, etc.)
Cordialement,
Jean Pierre SERRUS
Isabelle RICARD
Michel ROUSSIER
Laurence CHRISTOPHE
Nicolas GRAVEL
Céline VIRETTI
Jean Maurice MATHELET
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