Ordre du jour du Conseil Municipal du Vendredi 26 mars 2010

FINANCES

1.       Budget primitif 2010 de la Commune

2.       Budget primitif 2010 du Service de l’eau

3.       Budget primitif 2010 service de l’assainissement

4.       Budget primitif 2010 de l’office municipal de tourisme

5.       Budget primitif 2010 de l’abbaye de Silvacane

6.       Budget primitif 2010 comptoir boutique de l’abbaye de Silvacane

7.       Révision d’autorisation de programmes et crédits de paiement

8.       Modification d’autorisations de programmes et crédits de paiement sur le budget de l’assainissement

9.       Vote des taux d’imposition des taxes communales sur l’eau et l’assainissement 2010

10.   Modifications des surtaxes communales sur l’eau et l’assainissement 2010

11.   Solidarité aux communes sinistrés par la tempête « Xynthia »

DEMANDES DE SUBVENTIONS

12.   Demande de subvention dans le cadre de la dotation globale d’équipement 2010 pour l’aménagement du carrefour du boulevard de la Paix et de la rue de l’Oratoire.

13.   Demande de subvention dans le cadre de la dotation globale d’équipement 2010 pour l’installation d’un système de vidéo protection du parking des aires

14.   Demande de subvention au conseil régional, à l’ADEME et demande de fonds de concours dans le cadre des aides aux énergies renouvelables à la Communauté du Pays d’Aix pour la seconde tranche de rénovation de façades de l’hôtel de ville

15.   Demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire pour la mise en place d’écrans électroniques pour l’affichage d’information sur la commune

16.   Demande de subvention à l’état (direction des affaires culturelles) pour une recherche documentaire sur l’abbaye de Silvacane

17.   Demande de subvention à la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix pour l’aménagement d’un parc de stationnement de dissuasion quartier des aires

18.   Demande de fonds de concours à la Communauté d’agglomération du pays d’Aix pour l’amélioration et la mise aux normes du DOJO

AFFAIRES GENERALES

19.   Approbation du contrat de délégation de service public pour l’exploitation de la chambre funéraire de la Roque d’Anthéron

20.   Approbation du règlement intérieur de la chambre funéraire

21.   Annulation de la délibération N° 90/08 du 6 juin 2008 relative à l’adhésion de la Commune à l’association des communes forestières des Bouches du Rhône et désignation des représentants de la commune.

22.   Exonération de l’impôt sur les spectacles

23.   Fixation des frais de copie des documents administratifs communicables

ASSOCIATIONS

24.   Versements de subventions à diverses associations pour l’exercice 2010

25.   Calendrier des foires et marchés 2010

PERSONNELS

26.   Contrats d’assurance des risques statutaires

27.   Transformation d’un poste de brigadier en poste de brigadier chef principal

BAUME

28.   Modifications des tarifs applicables au Village de Vacances du hameau de la Baume exercice 2011

29.   Création d’un tarif « carte pass musée »pour le musée de Géologie et d’Ethnographie

URBANISME

30.   Attribution d’une subvention pour la réfection de façade de la SCI de la vierge bleue

31.   Attribution d’une subvention pour la réfection de façade d’un particulier.

QUESTIONS DIVERSES

Lancement de l’étude d’accessibilité de la voirie et des bâtiments publics.

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