Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 mai 2010
Voici l’ordre du jour de la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le 5 mai 2010 à l’Hôtel de Ville :
1. Tirage au sort Jury d'Assises
FINANCES
2. Approbation du compte administratif 2009 de la Commune
3. Approbation du Compte Administratif 2009 du Service de l’Eau
4. Approbation du Compte Administratif 2009 du Service de l'Assainissement
5. Approbation du Compte Administratif 2009 de l'Office Municipal de Tourisme
6. Approbation du Compte Administratif 2009 de l'Abbaye de Silvacane
7. Approbation du Compte Administratif 2009 du Comptoir Boutique de l'Abbaye de Silvacane
8. Approbation du Compte de Gestion 2009 de la Commune
9. Approbation du Compte de Gestion 2009 du Service de l'Eau
10. Approbation du Compte de Gestion 2009 du Service de l'Assainissement
11. Approbation du Compte de Gestion 2009 de l'Office Municipal de Tourisme
12. Approbation du Compte de Gestion 2009 de l'Abbaye de Silvacane
13. Approbation du Compte de Gestion 2009 du Comptoir Boutique de l’Abbaye de Silvacane
14. Versement d'une indemnité de conseil attribuée au Comptable du Trésor pour l'exercice 2009
15. Modification de la Délibération N° lW9 du 12 février 2009 du règlement intérieur de la Commande Publique - Adoption du guide de procédures pour les Marchés Publics à
procédure adaptée
DEMANDES DE SUBVENTIONS ET FONDS DE CONCOURS
16. Demande de subventions à la Région PACA et à l’ADEME et demande de fonds de concours « Aide aux Energies Renouvelables » à la Communauté du Pays d'Aix - Etude de faisabilité chauffage bois - Les Iscles
17. Demande de fonds de Concours au fonctionnement d'équipements communaux pour la Bibliothèque Municipale auprès de la Communauté du Pays d’Aix
18. Demande de fonds de concours au fonctionnement d'équipements communaux pour l’Ecole Municipale de Musique auprès de la Communauté du Pays d'Aix
19. Demande de fonds de concours au fonctionnement d'équipements supra communaux pour le Musée de Géologie et d'Ethnographie auprès de la Communauté du Pays d'AIx
20. Demande de Fonds de concours au fonctionnement d'équipements supra communaux pour l’Office Municipal de Tourisme auprès de la Communauté du Pays d'Aix
21. Demande de Fonds de concours Globalisé d'Investissement pour le Centre Technique Municipal auprès de la Communauté du Pays d'Aix
22. Demande de fonds de concours Globalisé d'investissement pour la rénovation des façades de l'Hôtel de Ville auprès de la Communauté du Pays d'Aix
23 Demande de fonds de concours Globalisé d'Investissement pour les Travaux des Rues Jeanne d'Arc, Paul Cézanne, du Poilu auprès de la Communauté du Pays d'Aix
24. Demande de fonds de concours « Aide aux Projets d'Aménagement » pour l'aménagement du carrefour du Boulevard de la Paix auprès de la Communauté du Pays d'Aix
OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME
25. Demande de dénomination de « Commune Touristique »
AFFAIRES FONCIERES
26. Vente d'un immeuble cadastré section Al N° 241 situé lieudit « Place Paul Cézanne »
AFFAIRES GENERALES
27. Reconduction de l’activité de Conseil Info Energie à LA ROQUE D'ANTHERON
28. Reconduction de la convention de Mission de l’économe de Flux pour 2010
29. Dénomination de nouvelles Rues, Places el Bâtiment communal
ASSOCIATIONS
30. Versement de subventions aux Associations exercice 2010
31. Versement d'une aide financière à l'Asa du Canal de Craponne
32. Modalités de versement de la subvention attribuée à la Crèche Les Colibris pour l’exercice 2010
PERSONNEL
33. emplois saisonniers 2010
34. Création d'un poste à temps non complet à l'Abbaye de Silvacane
BAUME
35. Modification de la délibération N° 57/10 du 26 mars 2010 « Modification des tarifs applicables au Village de Vacances du Hameau de la Baume exercice 2011 ». Application des nouveaux tarifs pour la location des salles
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