Ordre du Jour du Conseil Municipal du 30 juin 2010 à 21 h 30

Voici l’ordre du jour du Conseil Municipal convoqué par Robert VILLEVIEILLE le 30 juin 2010 à 21 h 30 à l’Hôtel de Ville.

Ce Conseil Municipal sera public.

FINANCES

1.       Réalisation d’un emprunt de 2 500 000 € auprès de la Caisse d’Epargne

2.       Réalisation d’un emprunt de 480 000 € auprès de Dexia Crédit Local

3.       Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale de La Roque d’Anthéron

4.       Remise partielle des pénalités de retard de la SA Menuiserie BAREAU – Marché 07 012 réalisation d’une Maison de l’Enfance et des espaces publics attenants lot 4 (menuiseries extérieures bois, bardage bois).

5.       Consignation des indemnités dans le cadre d’une procédure d’expropriation

6.       Modification  du guide des procédures pour les Marchés Publics à procédure adaptée (Délibération N° 74/10 du 5 mai 2010)

COMMUNAUTE DU PAYS D’AIX

7.       Politique culturelle – Convention quinquennale de valorisation de l’Abbaye de Silvacane

8.       Demande de fonds de concours au fonctionnement d’équipements au rayonnement communautaire ou métropolitain pour l’abbaye de Silvacane

9.       Demande d’aménagement de l’Entrée de Ville Est (Abbaye de Silvacane)

10.   Approbation d’une convention de collaboration entre la Communauté du Pays d’Aix et le Bureau Municipal de l’Emploi dans le cadre de la mise en œuvre du plan local pour l’insertion et l’emploi.

AFFAIRES GENERALES

11.   Approbation du rapport technique et financier de la Société des Eaux de Marseille pour l’exercice 2009 du Service de l’Eau et de l’Assainissement

12.   Modification de la délibération N°54/10 du 26 mars 2010 relative au calendrier des foires et marchés 2010

PERSONNEL

13.   Contrat cadre de protection sociale du personnel territorial concernant la santé / prévoyance / dépendance

ENFANCE

14.   Participation financière au jury pour les auditions de l’Ecole de Musique

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