Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 juillet 2010 à 21 h

Publié le par esprit-village

Voici l’ordre du jour du Conseil Municipal convoqué le 29 juillet 2010 à 21 h  à l’Hôtel de Ville.

 

AFFAIRES FONCIERES

1. Aliénation de gré-à-gré des immeubles cadastrés section AA W 28 et W 38 situés à la ZAD du Grand Pont (Somedis et ancien Atelier Le Cap)

 

2. Acquisition amiable à titre gratuit d'une parcelle de terrain cadastrée section OE W 2082

 

ASSOCIATIONS

3. Attribution d'une aide financière à l'Association Syndicale des Arrosants du Canal du Moulin

 

COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX

4. Approbation du rapport annuel de la Communauté du Pays d'Aix sur le prix et la qualité du Service Public d'Assainissement non collectif exercice 2009

 

5. Adhésion au groupement de commandes pour la mise en place de bornes électriques dans tous les lieux publics

 

ENFANCE-JEUNESSE

6. Application d'une politique tarifaire liée aux ressources des familles pour l'ALSH et l'accueil périscolaire

 

7. Projet éducatif pour l'accueil de loisirs

 

8. Modification des tarifs de la cantine scolaire 2010/2011

 

9. Modification des tarifs des Services Enfance-Jeunesse et Sports 2010/2011

 

10. Modification des tarifs de l'Ecole Municipale de Musique 2010/2011

 

URBANSIME

11. Attribution d'une subvention pour la réfection de façade à Madame Laurence LEGRAS

 

12. Attribution d'une subvention pour la réfection de façade à Monsieur Nicolas MACKE

 

13. Attribution d'une subvention pour la réfection de façade à Monsieur Simon GATEHOUSE

 

14. Attribution d'une subvention pour la réfection de façade à Madame Janine OGER

 

QUESTION DIVERSE

 

1. Communication du Maire

  

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Publié dans Les conseils municipaux

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Le prochain Conseil Municipal se tiendra le 29 juillet prochain
Compte rendu du Conseil Municipal du 29 juillet 2010
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R
rabbia
08/08/2010 21:57
<br /> Houlala Radio conseil,<br /> <br /> Mais c'est que vous nous l'avez encore mis en colère! ça c'est du "serial serrus".<br /> Vous savez bien qu'ici au lieu de faire profil bas quand ils ont la preuve de s'être trompés (une fois de plus, les chiffres c'est pas leur fort), ils jouent les victimes.<br /> <br /> <br />
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N
nicolas gravel
03/08/2010 18:40
<br /> De mon lointain Canada, je me réjouis de voir enfin une explication apportée, par monsieur le maire lui même dont je salue la rigueur, à la divergence de chiffres de la dette. Prenons donc bonne<br /> note de cette explication, tout en restant vigilant sur l'évolution de notre endettement.<br /> <br /> Il me semble quand même qu'une explication simple vaut mieux que l'invective - qui ne déshonore que son auteur -et que les cris d'offraie poussés naguère par l'adjoint au finance bien en peine de<br /> nous fournir cette explication.<br /> <br /> Bon été à tous et à toutes.<br /> <br /> <br />
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J
Jean pierre SERRUS
31/07/2010 00:17
<br /> Réponse à RADIO CONSEIL<br /> <br /> Le maire a en effet produit hier un courrier du Trésor Public expliquant la répartition de la dette de 2 600 000 € en deux postes :1 500 726,50 € de dette bancaire et 1 103 754,50 € correspondant<br /> aux dettes envers les locataires acquéreurs.<br /> <br /> Les dettes envers les locataires acquéreurs représentent le montant cumulé des annuités de remboursements versées par les locataires acquéreurs d'immeubles appartenant à la commune dans le cadre de<br /> contrats de vente en annuités. "Le crédit ainsi accordé par la commune se traduit par la constatation d'un endettement au passif du bilan, et un endettement doit être constaté au terme du plan de<br /> réglement, et après paiement total du prix par le locataire acquéreur"<br /> <br /> <br /> <br /> Je retiens que le chiffre disponible sur les serveurs du ministère était bien de 2 600 000 € et je retiens que l'adjoint aux finance a bien été incapable de fournir cette explication que le Maire<br /> est aller fort justement demander au Trésorier Payeur.<br /> <br /> Après la ditribution du texte du trésorier payeur, et alors que le maire avait exprimé son souhait de mettre ainsi un terme aux discussions sur ce sujet, j'ai trouvé déplacée l'attaque de l'adjoint<br /> au finance à l'encontre d'un Conseiller Municipal exceptionnellment absent à cette séance du 30 juillet.<br /> <br /> Attaquer avec virulence un personne absente est un aveu de faiblesse. Croire en une victoire personnelle alors que ce texte explique ce qu'il aurait dû expliquer depuis longtemps est tout aussi<br /> préoccupant.<br /> <br /> Non cher courrageux anonyme notre groupe ne pratique pas la désinformation. Nous cherchons des informations, nous analysons des situations et nous posons des questions. Nous constatons une fois de<br /> plus que les réponses ne sont pas faciles à obtenir.<br /> <br /> Je vous conseille à l'avenir de signer vos commentaires triomphants. Vous n'en serez que plus ridicule.<br /> <br /> <br /> Jean Pierre SERRUS<br /> <br /> <br />
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L
L&#039; équipe de modération
30/07/2010 23:45
<br /> Un commentaire diffamatoire a été supprimé à 22 h 45 par l'équipe de modération.<br /> <br /> <br />
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R
Radio Conseil
30/07/2010 14:17
<br /> Enfin la vérité sur l’endettement de la Commune.<br /> <br /> M. le Maire a apporté la preuve que l’endettement de la commune était de 1 500 000 € au 31/12/2009, confirmant ainsi les chiffres avancés par l’Adjoint aux Finances.<br /> N’en déplaise au membres de l'opposition et à leurs affirmations réitérées,la dette n’était pas de 2 600 000 €.<br /> <br /> Que l’opposition conteste les choix de la majorité, cela est démocratique.<br /> <br /> Quant elle désinforme et donne des éléments d’appréciation faux, c’est................ (à vous de juger).<br /> <br /> Un conseil, vérifiez à l’avenir les informations véhiculées par ce blog afin de disposer d’éléments objectifs d’appréciation.<br /> <br /> <br />
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