Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 mars 2011
Voici l'ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui se tiendra le mercredi 23 mars à 21 h à la Mairie:
1. Débat d'orientations budgétaires exercice 2011
2. Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget de l'exercice précédent) Budget Commune
3. Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget de l'exercice précédent) Budget du Service de l'Assainissement
4. Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget de l'exercice précédent) Budget de l'Office Municipal de Tourisme
5. Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget de l'exercice précédent) Budget de l'Abbaye
6. Indemnités de fonction aux Maires, Adjoints et Conseillers Municipaux titulaires de délégations
7. Modification de la délibération W 159/10 du 30 Novembre 2010 relative à la demande de classement de la Commune en « Station Touristique» et absence d'infraction à la législation sanitaire
8. Publication de la liste des Marchés conclus l'année précédente
9. Réforme des Collectivités Territoriales - Avis sur la création d'une métropole
10. Dénomination de la Créche Halte Garderie et de l'Ecole Municipale de Musique
COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX
11. Elaboration et mise en œuvre avec la Communauté du Pays d'Aix du Plan Climat Energie Territorial du Pays d'Aix
SUBVENTIONS
12. Demande de Contrat Départemental et d'Aménagement 2011-2013
13. Demande de subvention dans le cadre d'un fonds de concours pour l'Aménagement de l'Avenue Adam de Craponne au titre du revêtement de chaussée auprès du Conseil Général
14. Demande de subvention à l'Etat dans le cadre de la Réserve Parlementaire pour les travaux d'aménagement du Temple
15. Demande de Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux pour l'acquisition de mobilier scolaire
16. Demande de subvention dans le cadre du dispositif « Aide du Département aux Travaux de Proximité» pour les travaux d'amélioration de la Crèche Les Colibris
17. Demande de subvention dans le cadre du dispositif « Aide du Département aux Travaux de Proximité» pour les travaux de réfection de la toiture de la Bibliothèque
18. Demande de subvention dans le cadre du dispositif «Aide du Département aux Travaux de Proximité » pour les travaux d'amélioration de l'Eglise Saint Louis et du Presbytère
19. Demande de subvention dans le cadre du dispositif « Aide du Département aux Travaux de Proximité» pour les travaux d'amélioration du Village de Vacances du Hameau de la Baume
20. Demande de subvention dans le cadre du dispositif « Aide du Département aux Travaux de Proximité» pour les travaux d'amélioration du Bâtiment des Iscles
21. Travaux d'amélioration de la forêt communale programme 2011 demande de subvention au Département
22. Demande de subvention pour le financement du plan quinquennal de travaux à l'Abbaye de Silvacane auprès de l'Etat, du Département et de la Région
AFFAIRES FONCIERES
23. Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières pour 2010
24. Déclassement et échange de l'Impasse des Moineaux
25. Approbation d'une convention de servitude entre la Commune et Electricité Réseau Distribution pour le branchement de la Crèche Halte Garderie
26. Approbation d'une convention de servitude entre la Commune et Electricité Réseau Distribution pour le raccordement HTA souterrain poste abonné de la Station d'Epuration
27. Approbation d'une convention de servitude entre la Commune et Electricité Réseau Distribution pour l'implantation d'un poste électrique pour la Station d'Epuration
28. Calendrier des foires et marchés 2011
29. Remboursement des frais relatifs à l'exposition «l'Ecriture du Geste en Méditerranée»
BAUME
30. Modification des tarifs applicables au Village de Vacances du Hameau de la Baume exercice 2012
31. Transformation d'un poste d'Adjoint Technique de 1ère classe à temps complet en un poste d'Adjoint Technique Principal de 2éme classe à temps complet et transformation d'un poste d'Adjoint d'Animation de 2éme classe à temps complet en un poste d'Adjoint d'Animation de 1ère classe à temps complet
32. Approbation d'une convention de coopération entre la Commune et Pôle Emploi et approbation de l'Avenant portant mise à disposition d'e-Partenet
33. Subvention à l'ASA du Moulin d'un montant de 6 000 €
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