Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 janvier 2013
Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mercredi 23 janvier 2013 à 21 heures à la Mairie.
En voici l'ordre du jour:
FINANCES
1. Restes à réaliser budget Commune
2. Restes à réaliser budget du service de l’eau
3. Restes à réaliser budget du service de l’assainissement
4. Restes à réaliser budget annexe de l’office municipal de tourisme
5. Restes à réaliser budget annexe de l’abbaye de Silvacane
6. Autorisation au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent). Budget de la Commune.
7. Autorisation au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent). Budget du service de l’eau.
8. Autorisation au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent). Budget du service de l’assainissement
9. Autorisation au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent). Budget annexe de l’abbaye de Silvacane.
10. Garantie d’emprunt à Famille et Provence pour la réhabilitation de « la Farigoule » prêt de 1 226 010 €.
11. Garantie d’emprunt à Famille et Provence pour la réhabilitation de « la Farigoule » prêt de 2 166 632 €.
SUBVENTIONS
12. Demande de fonds de concours d’investissement globalisé 2013 auprès de la Communauté de Pays d’Aix pour la construction d’une cuisine centrale restaurant scolaire.
13. Demande de fonds de concours incitatif auprès de la Communauté du pays d’Aix pour la mise en accessibilité des bâtiments.
PERSONNEL
14. Création d’un emploi d’avenir
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