Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 novembre 2013
Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mercredi 20 novembre prochain à 21 h à l'Hôtel de Ville.
Voici l'ordre du jour que nous avons reçu:
AFFAIRES GENERALES
1. Accueil de Monsieur David VASSEUR
2. Approbation d'une convention d'assistance technique pour l'entretien et la surveillance des ouvrages de protection contre les crues de la Durance entre le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance et la Commune de LA ROQUE D'ANTHERON
3. Demande de réalisation d'un diagnostic de performance énergétique par le Syndicat Mixte d'Energie du Département des Bouches du Rhône sur les bâtiments communaux
4. Avis sur le Plan de Prévention des Risques Naturels (P.P.R.) Inondation sur la Commune de LA ROQUE D'ANTHERON
FINANCES
5. Remboursement à la Communauté du Pays d'Aix de l'avance sur Fonds de concours d'investissement globalisé pour « le bassin d'orage commun aux équipements publics des « Carraires » 60.000 €
6. Approbation de l'avenant W 1 relatif à la garantie d'emprunt à Famille et Provence pour la réhabilitation de « la Farigoule » prêt de 2 166632 € W 1256085
7. Approbation de l'avenant W 1 relatif à la garantie d'emprunt à Famille et Provence pour la réhabilitation de « la Farigoule» prêt de 1 226010 € W 1256083
8. Avance de subvention 2014 à l'Association « Les Zouzous »
9. Avance de subvention 2014 à l'Association « Les Colibris»
10. Transfert de la garantie d'emprunt à hauteur de 45 % consentie à la Mutualité Régionale Il - Œuvres Sociales au profit des Mutuelles du Soleil livre III - Emprunt de 6 140 155 € contracté auprès du Crédit Foncier de France
AFFAIRES FONCIERES
11. Cession d'un terrain communal pour la réalisation d'un programme de logements parcelles AD W 106 et AO W 133 « la Rabassière »
PERSONNEL
12. Transformation de poste
13. Recensement 2014
COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX
14. Adoption des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de charges du 11 Octobre 2013 de la Communauté du Pays d'Aix
Rappellons aussi que le maire devra répondre aux 8 questions que nous avions posées lors du conseil du 18 septembre dernier (nature et coûts des travaux engagés dans le bâtiment des iscles, réglementation du stationnement, planning de la cuisine centrale, planning et contenu de la mission d'étude pour un gymnase, organigramme des services municipaux, points sur l'attribution des logements municipaux, sommes engagées pour les fêtes de la Saint - Louis et pour 500 ème anniversaire de la Roque).
Nous adresserons nos nouvelles questions pour le Conseil du 20 novemebre avant lundi soir.
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