Ordre du jour du conseil municipal du 19 décembre 2012
Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 19 décembre 2012, à 21 h à la mairie.
En voici l'ordre du jour:
FINANCES
1. Décision Budgétaire Modificative N° 2 Budget de la Commune 2012
2. Décision Budgétaire Modificative N° 1 Budget du Service de l’Eau 2012
3. Décision Budgétaire Modificative N° 2 Budget du Service de l’Assainissement 2012
4. Décision Budgétaire Modificative N° 1 Budget annexe de l’Office Municipal de Tourisme 2012
5. Décision Budgétaire Modificative N° 2 Budget annexe de l’Abbaye de Silvacane – exercice 2012
6. Décision Budgétaire Modificative N° 1 Budget annexe du Comptoir-Boutique de l’Abbaye de Silvacane 2012
7. Vacations funéraires aux Policiers Municipaux
AFFAIRES GENERALES
8. Avis sur le plan de protection de l’atmosphère des Bouches du Rhône
9. Délibération contre la création d’une Métropole
FONCIER
10. Approbation de la convention de servitude AC 85 entre la Commune et ERDF pour la traversée du domaine privé communal sur la parcelle cadastrée section A N° 1929 « Saint Christophe » ligne de Bouclage HTA souterrain
11. Approbation du bail emphytéotique à la Maison Familiale et Rurale pour la construction d’un Centre de Formation par Alternance
12. Echange de parcelles de terrain et de servitudes en tréfonds entre la Commune et Eric COUSTABEAU
URBANISME
13. Abandon du projet de Plan Local d’Urbanisme
SUBVENTION
14. Demandes de subvention à l’Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) et au Conseil Général dans le cadre de l’Aide à l’Archivage
15. Demande de subvention à l’Etat et demande de fonds de concours à la Communauté du Pays d’Aix pour la réalisation d’une étude lapidaire et de relevés de pierre à pierre d’un lot de fragments sculptés de l’Abbaye de Silvacane
16. Demandes de subvention à la Communauté du Pays d’Aix et au Conseil Général pour l’acquisition d’un équipement de projection numérique
DEVELOPPEMENT DURABLE
17. Validation de la stratégie locale de développement durable dans le cadre de l’Agenda 21
ASSOCIATIONS
18. Avance de subvention 2013 à la Crèche « Les Colibris »
19. Avance de subvention 2013 à l’Association « Les Zouzous »
20. Demande de subvention de l’Association « La Sarabande » pour l’exercice 2012
COMMISSIONS
21. Modification de la liste des membres devant siéger au Conseil d’Exploitation de l’Abbaye de Silvacane et du Comptoir-Boutique de l’Abbaye
22. Modification de la liste des membres devant siéger au Conseil d’Exploitation de l’Office Municipal de Tourisme
PERSONNEL
23. Tableau des effectifs de l’Office Municipal de Tourisme
24. Transformation de poste
CULTURE
25. Marseille-Provence 2013 – Projet TransHumance
QUESTION DIVERSE
Rapport d’activité 2011 du Syndicat Mixte d’Energie du Département des Bouches du Rhône
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