Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 septembre 2013

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le Mercredi 18 septembre à 21 h à l'Hôtel de Ville.

Voici l'ordre du jour que nous avons reçu:

CONSEIL   MUNICIPAL   DU 18 SEPTEMBRE   2013

ORDRE  DU JOUR

FINANCES

1.   Décision  modificative  N°  1 Budget de la Commune

2.    Décision  modificative  N°  1 Budget  du Service  de l’Eau

3.    Décision  modificative  N°  1 Budget du Service  de l'Assainissement

4.    Décision  modificative  N°  1 Budget  du Village  de Vacances  du Hameau  de la Baume

5.    Décision  modificative  N°  1 Budget  de l'Abbaye  de Silvacane

6.   Approbation  du Budget  Primitif 2013  de l'Office  de Tourisme  (statuts  EPIC)

7.   Taxe   communale    sur   la   consommation    finale   d'électricité    (TCCFE)   et   fixation    du   coefficient multiplicateur  unique

8.    Modification   de   la  régie  du  Village   de  Vacances   du   Hameau   de  la  Baume   en  régie   dotée   de l'autonomie  financière

AFFAIRES   GENERALES

9.   Approbation   d'une  convention  d'assistance   technique  pour  l'entretien  et la surveillance   des  ouvrages de protection  contre  les crues  de  la Durance  entre  le Syndicat  Mixte d'Aménagement   de la Vallée  de la Durance  et la Commune  de LA ROQUE  D'ANTHERON

URBANISME·    FONCIER

10. Vente de la parcelle  AO  N°  153 à Monsieur  et Madame  Jean  LEQUIME

11. Approbation  de la modification  simplifiée  du Plan d'Occupation   des Sols

DEMANDES   DE SUBVENTION

12. Demande  de fonds  de concours  complémentaire   à la Communauté   du Pays  d'Aix  pour  la réalisation des travaux  d'accessibilité   des écoles  maternelles  et de la salle  «  Marcel Pagnol»

13. Demande  de fonds  de concours  à la Communauté  du Pays d'Aix  pour la réalisation  de deux  panneaux de signalisation   présentant  l'Abbaye  de Silvacane  sur  les  autoroutes  Al  (sens  Nord-Sud  avant  sortie Sénas)  et A51  (sens  Nord-Sud  avant sortie  Pertuis)

PERSONNEL

14. Modifications  de postes  à temps  non complet

SOCIAL

15. Renouvellement   de l'adhésion  au Fonds de Solidarité  pour  le Logement  et contribution  financière  de la Commune  au titre de 2013

POUR  INFORMATION

o   Présentation  du rapport  annuel  du SPANC

o   Présentation  du rapport  annuel  de la Communauté  du Pays d'Aix

Vous pouvez réagir en rédigeant un commentaire sur ce blog