Ordre du Jour du Conseil Municipal du 17 Février 2010

Le prochain Conseil municipal se tiendra le Mercredi 17 Février à 21 h à l’Hôtel de Ville.

En voici l’Ordre du Jour :

FINANCES

1.     Débat d’orientation budgétaire exercice 2010

2.    Demande de subvention dans le cadre du dispositif « Aides du département aux travaux de proximité » pour l’aménagement de la rue du Poilu.

3.    Demande de subvention dans le cadre du dispositif « Aides du département aux travaux de proximité » pour l’aménagement de la rue du Poilu et de la Place Paul Cézanne.

4.    Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre du Fonds de Concours pour les surfaces et demande de subvention dans le cadre du Fond Départemental d’Aide au développement Local 2010 pour les réseaux – Aménagement de l’Avenue Adam de Craponne.

5.    Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour l’aménagement de l’Avenue Adam de Craponne (réseaux)

6.    Demande de subvention auprès du Conseil Régional pou l’aménagement de l’avenue Adam de Craponne (trottoirs)

7.    Demande de subvention au Conseil Général pour l’aménagement d’un parc de stationnement de dissuasion Quartier des Aires dans le cadre du dispositif « Travaux de Sécurité Routière ».

AFFAIRES GENERALES

8.    Approbation d’une convention pour le raccordement HT/BT souterrain poste « Astérix » alimentation BT souterraine « déchetterie » parcelle cadastrée section AA n°119 (anciennes D 95 et D 96) lieudit Le Grand pont.

9.     Approbation d’une convention de servitude pour l’implantation d’un poste électrique sur la parcelle cadastrée section AA n°119 (anciennes D 95 et D 96) lieudit Le Grand pont (poste HT / BT « Astérix »).

10.  Publication de la liste des marchés conclus l’année précédente.

PERSONNEL

11.  Gratification d’un stagiaire.

12.  Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade.

13.  Transformation d’un poste d’Ingénieur en poste d’Ingénieur Principal.

14.  Transformation de deux postes d’Adjoints Techniques de 2^ème classe en poste en poste d’Adjoint Technique de 1^ère classe ;

15.  Transformation d’un poste d’animateur et poste d’animateur principal.

16.  Transformation d’un poste d’ASEM de 1^ère classe en poste d’ASEM principal de 2^ème classe.

AFFAIRES FONCIERES

17.  Acquisition amiable d’un immeuble cadastré section AN N°10 appartenant à Monsieur et Madame OLTHUIS.

18.  Modification de la délibération N° 05 / 10 du 21 janvier 2010 relative à l’échange de parcelles de terrain entre madame Edmée Coustabeau et la Commune suite à une donation.

19.  Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières pour 2009.

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

20. Modification de l’article 23 du règlement intérieur de la Bibliothèque Municipale et modification des tarifs.

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