Ordre du jour du Conseil Municipal du 06 juin 2012
Le Conseil Municipal se réunira ce soir Mercredi 6 juin à 21 h à l'Hôtel de Ville.
Voici l'ordre du jour que nous avons reçu:
Tirage au sort pour Jury d'Assisses
FINANCES
1. Approbation du Compte Administratif 2011 de la Commune
2. Approbation du Compte Administratif 2011 du Service de l'Eau
3. Approbation du Compte Administratif 2011 du Service de l'Assainissement
4. Approbation du Compte Administratif 2011 de l'Office Municipal de Tourisme
5. Approbation du Compte Administratif 2011 de l'Abbaye de Silvacane
6. Approbation du Compte Administratif 2011 du Comptoir Boutique de l'Abbaye de Silvacane
7. Approbation du Compte de Gestion 2011 de la Commune
8. Approbation du Compte de Gestion 2011 du Service de l'Eau
9. Approbation du Compte de Gestion 2011 du Service de l'Assainissement
10. Approbation du Compte de Gestion 2011 de l'Office Municipal de Tourisme
11. Approbation du Compte de Gestion 2011 de l'Abbaye de Silvacane
12. Approbation du Compte de Gestion 2011 du Comptoir Boutique de l'Abbaye de Silvacane
AFFAIRES GENERALES
13. Remise gracieuse du complément d'indexation de la vente en annuités des terrains de l'l.M.E. le Colombier
14. Approbation d'une convention entre la Commune et la Maison des Adolescents Nord des Bouches du Rhône
15. Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier départemental pour l'aménagement de l'entrée de ville Est RD 561a
SUBVENTION
16. Demande de fonds de concours d'investissement pour l'aménagement d'une cabine « son et lumiére » à la salle Marcel Pagnol à la Communauté du Pays d'Aix
17. Demande de subvention dans le cadre du Fonds Départemental pour la mise en œuvre du Plan « Energie-Climat» au Conseil Général pour le diagnostic de l'éclairage public
18. Conventionnement A.PL du logement « ancienne Perception» et demande de subvention pour les travaux d'amélioration à la Communauté du Pays d'Aix et à l'Etat
19. Demande de subvention pour des travaux d'étanchéité des terrasses du cloître de l'Abbaye de Silvacane à l'Etat dans le cadre des travaux d'entretien des Monuments Historiques
AFFAIRES FONCIERES
20. Echange de parcelles de terrain et de servitudes en tréfonds entre la Commune et Eric COUSTABEAU
URBANISME
21. Modalités de la consultation du public dans le cadre de la mise en œuvre de la loi n° 2012-376 du 20
mars 2012 sur la majoration des droits à construire
22. Instauration de la participation pour le financement de l'assainissement collectif
PERSONNEL
23. Emplois saisonniers - recrutements temporaires
24. Suppression des actes constitutifs des régies de recettes cantine, CLSH et service Jeunesse et création d'un acte constitutif d'une régie de recettes périscolaire à compter du 1er Septembre 2012
ENFANCE
25. Participation financiére au Jury pour les auditions de l'Ecole Municipale de Musique
ASSOCIATIONS
26. Versement de subvention à diverses associations pour l'exercice 2012
27. Versement d'une aide financiére à l'ASA de Craponne
28. Modification du calendrier des foires et marchés 2012 et annulation de la délibération W 25/12 du 22 Février 2012
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