Le prochain Conseil Municipal se tiendra mercredi 18 janvier 2012 à 21 h

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le Mercredi 18 janvier 2012 à 21 h à l’Hôtel de Ville.

Voici l’ordre du jour que nous avons reçu :

FINANCES

1.      Restes à réaliser budget Commune

2.      Restes à réaliser budget Service de l’Eau

3.      Restes à réaliser budget Service de l’Assainissement

4.      Restes à réaliser budget annexe de l’Office du Tourisme

5.      Restes à réaliser budget annexe de l’abbaye de Silvacane

6.      Correction erreur matérielle sur la décision modificative N°1 du budget de la commune exercice 2011

7.      Autorisation au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent).

AFFAIRES GENERALES

8.      Approbation de l’avenant N°1 à la convention de transfert provisoire de maitrise d’ouvrage avec le Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance.

9.      Approbation de l’avenant N°1 à la convention entre le représentant de l’état et la Commune signée le 1^er Décembre 2011 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et portant sur la télétransmission des documents budgétaires sur Actes budgétaires.

10.  Remboursement des frais de déplacement pour une mission au Sénat

DEMANDES DE SUBVENTIONS 

11.  Demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire pour l’acquisition d’une saleuse sableuse

12.  Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour la mise en place de surveillance des micropolluants

13.  Demande de subvention dans le cadre de la dotation globale d’équipement 2012 pour la réfection de l’étanchéité de la toiture-terrasse de l’école Paul CLAUDEL

ENFANCE

14.  Approbation de l’avenant N°1 à la convention « Enfance et Jeunesse » N° 2010-605 signée avec la Caisse d’Allocations Familiales

15.  Suppression de la régie de recettes pour l’encaissement des droits de stationnement au parking de Silvacane.

16.  Création de poste

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS D’AIX

17.  Adhésion au groupement de commandes pour la mise en place d’automates d’appel et d’alerte sur le territoire de Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix.

Vous pouvez réagir en rédigeant un commentaire sur ce blog.