Le prochain Conseil Municipal aura lieu Mercredi 26 Juin 2013 à 21 h 00
Voici l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui se tiendra le 26 juin prochain à 21 h à l’Hôtel de Ville :
AFFAIRES GENERALE
Approbation du rapport annuel de l’exercice 2012 pour la Chambre Funéraire
Approbation des rapports annuels de l’exercice 2012 pour les services de l’eau et de l’assainissement
Modification de la liste des membres devant siéger au Conseil d’Exploitation de l’Office Municipal de Tourisme
Eligibilité au dispositif d’investissement locatif
INSTITUTIONS
Modifications des statuts de l’Office Municipal de Tourisme – transformation de la régie en EPIC
FINANCES
Compte administratif 2012 Budget de la Commune
Compte administratif 2012 Budget annexe du service de l’eau
Compte administratif 2012 Budget annexe du service de l’assainissement
Compte administratif 2012 Budget annexe de l’office du tourisme
Compte administratif 2012 Budget annexe de l’abbaye
Compte administratif 2012 Budget annexe du comptoir boutique
Compte de gestion 2012 Budget de la Commune
Compte de gestion 2012 Budget annexe du service de l’eau
Compte de gestion 2012 Budget annexe du service de l’assainissement
Compte de gestion 2012 Budget annexe de l’office du tourisme
Compte de gestion 2012 Budget annexe de l’abbaye
Compte de gestion 2012 Budget annexe du comptoir boutique
Affectation des résultats Budget de la Commune
Affectation des résultats Budget annexe du service de l’eau
Affectation des résultats Budget annexe du service de l’assainissement
Affectation des résultats Budget annexe de l’office du tourisme
Affectation des résultats Budget annexe de l’abbaye
Affectation des résultats Budget annexe du comptoir boutique
Budget supplémentaire 2013 de la Commune
Budget supplémentaire 2013 Budget annexe du service de l’eau
Budget supplémentaire 2013 Budget annexe du service de l’assainissement
Budget supplémentaire 2013 Budget annexe de l’office du tourisme
Budget supplémentaire 2013 Budget annexe de l’abbaye
Budget supplémentaire 2013 Budget annexe du comptoir boutique
Admission en non valeur Budget de la Commune
Reprise sur provisions (garantie d’emprunt imprimerie BG)
Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre du dispositif «aides du Département aux travaux de proximité 2013 » pour la réfection de la voirie rurale chemin rural N°5 Quartier du Piquet et Quartier de l’Hôpital
Demande de fond départemental pour la mise ne œuvre du « Plan Climat » pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire électrique au Conseil Général
Demande de fond départemental pour la mise ne œuvre du « Plan Climat » pour l’amélioration de l’éclairage public tranche 1 – 2013 au Conseil Général
Demande d subvention au Département et à la Région pour la 2ème phase du plan quinquennal du programme de restauration de l’abbaye de Silvacane
DEVELOPPEMENT DURABLE
Pré-candidature de la Commune à l’appel à projets « Collectivité lauréate Agir pour l’Energie »
PERSONNEL
Participation financière au Jury pour les auditions de l’Ecole Municipale de Musique
Besoins des services pour la période estivale 2013
URBANISME - FONCIER
Désaffection et classement d’une emprise du Domaine Public de 9 m² située Impasse Aristide Briand
Vente d’une parcelle de terrain cadastrée section AL 134 à Monsieur et Madame CERONI Paul
Délibération fixant les modalités de mise à disposition du projet de modification simplifiée du Plan d’Occupation des Sols
Attribution d’une subvention pour la réfection de façade à Monsieur Pierre DELSTANCHE
COMMUNAUTE DU PAYS D’AIX
Approbation d’une convention de collaboration entre la Communauté du Pays d’Aix et le Bureau Municipal de l’Emploi dans le cadre de la mise en œuvre du Plan Local pour l’insertion et l’Emploi
Demande de fonds de concours incitatif pour l’équipement mobilier de la Médiathèque Municipale à la Communauté du Pays d’Aix
POUR INFORMATION
Point sur l’avancement de l’Agenda 21
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