Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 Juin 2009-06-23

Voici les 39 points de l’ordre du jour du prochain conseil municipal

AFFAIRES GENERALES

1.       Tirage au sort des listes préparatoires au jury d’assises

2.       Autorisation de négociation directe avec une entreprise pour la délégation de service public de la chambre funèbre

FINANCES

3.       Compte administratif du budget  de la commune exercice 2008

4.       Compte administratif du budget de l’eau exercice 2008

5.       Compte administratif du budget de l’assainissement exercice 2008

6.       Compte administratif du budget de l’office municipal du tourisme exercice 2008

7.       Compte administratif du budget annexe de l’abbaye de Silvacane exercice 2008

8.       Compte administratif du budget annexe du comptoir boutique de l’abbaye de Silvacane exercice 2008

9.       Compte de gestion du budget  de la commune exercice 2008

10.   Compte de gestion du budget de l’eau exercice 2008

11.   Compte de gestion du budget de l’assainissement exercice 2008

12.   Compte de gestion du budget de l’office municipal du tourisme exercice 2008

13.   Compte de gestion du budget annexe de l’abbaye de Silvacane exercice 2008

14.   Compte de gestion du budget annexe du comptoir boutique de l’abbaye de Silvacane exercice 2008

15.   Approbation du rapport technique et financier de la société des Eaux de Marseille pour l’exercice 2008 du service de l’eau et du service de l’assainissement

16.   Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières pour l’exercice 2008

17.   Demande de subvention à l’agence de l’eau pour l’extension des réseaux d’assainissement de la route de Saint Anne et du quartier des Adrechts

18.   Demande de subvention exceptionnelle au Ministère de l’intérieur pour l’aménagement de l’ancien centre nautique

19.   Demande de subvention auprès de la région PACA pour l’aménagement de l’ancien centre nautique

ENVIRONNEMENT

20.   Renouvellement de l’adhésion à l’association des communes forestières des Bouches du Rhône pour l’année 2009

PERSONNEL

21.   Emplois saisonniers pour la saison estivale 2009

ENFANCE

22.   Désignation du jury pour les auditions 2008 / 2009 de l’école municipale de musique

23.   Tarif complémentaire pour l’organisation d’un séjour organisé par le service municipal enfance jeunesse durant l’été 2009 du 6 au 9 juillet 2009 à St Julien du Champsaur

24.   Tarif complémentaire pour l’organisation d’un séjour organisé par le service municipal enfance jeunesse durant l’été 2009 du 13 au 17 juillet 2009 à Sarrians

25.   Tarif complémentaire pour l’organisation d’un séjour organisé par le service municipal enfance jeunesse durant l’été 2009 du 10 au 14 août 2009 à St Vincent les Forts

26.   Modification des tarifs de l’école municipale de musique

27.   Augmentation des tarifs de la cantine scolaire 2009 / 2010

28.   Modification des tarifs de l’A.L.S.H, le service municipal Enfance Jeunesse et Sport

29.   Demande de subvention à la Communauté du pays d’Aix pour l’aménagement de l’école municipale de musique

30.   Demande de subvention à la communauté d’agglomération du pays d’Aix pour la réalisation d’une crèche halte garderie

SPORTS

31.   Demande de subvention au conseil régional pour l’aménagement d’un terrain multisports à la base de loisirs des iscles

AFFAIRES FONCIERES

32.   Acquisition de la parcelle située quartier des aires à Me Rollin

FETES ET ANIMATIONS

33.   Modification du calendrier des foires 2009

ASSOCIATIONS

34.   Attribution de subvention 2009 à des associations

URBANISME

35.   Instauration d’une taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus rendus constructibles du fait de leur classement par le document d’urbanisme

ABBAYE DE SILVACANE

36.   Modification des tarifs de l’abbaye de Silvacane et du tarif « formule passeport » du musée de Géologie et d’Ethnographie

OFFICE DU TOURISME

37.   Modification de la taxe de séjour

BAUME

38.   Modification concernant la régie de recettes pour l’encaissement des frais de séjour, prestations et locations de salle au hameau de la Baume

COMMUNAUTE DU PAYS D’AIX

39.   Approbation d’une convention avec le Conseil Général et la Communauté du pays d’Aix relative à l’entrée de ville ouest de la Roque d’Anthéron

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