Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mercredi 25 mars 2009 à 21 h
Voici l’ordre du jour du Conseil Municipal du 25 mars qui se tiendra à la mairie à 21 h.
- Budget primitif 2009 de la Commune
- Budget primitif 2009 du Service de l’Eau
- Budget primitif du Service de l’Assainissement
- Budget primitif 2009 de l’Office Municipal du Tourisme
- Budget primitif 2009 de l’Abbaye de Silvacane
- Budget primitif 2009 du Comptoir-Boutique de l’Abbaye de Silvacane
- Vote des taux des Taxes Locales
- Modification des surtaxes communale sur l’eau et l’assainissement
- Publication de la liste des marchés conclus l’année précédente
- demande de subvention au Département pour la restauration des registres d’Etat Civil
- Instauration d’une taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus vendus constructibles du fait de leur classement par le P.L.U
- Approbation de principe pour l’implantation d’un pylône antennes ORANGE à la Borde
- Bons nouveau-nés
- Ouverture à surveiller d’une 6ème classe maternelle Paul Claudel
- Communes Forestières Fédération Nationale
- Création d’un Service D’Econome de flux partagé en Pays d’Aix
- Versement de subventions à diverses Associations
- Calendrier des manifestations 2009
- Exonération de l’impôt sur les spectacles
Rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques.
Cette réunion du 25 mars est particulièrement importante en raison du vote des budgets 2009, du vote des taux de taxes locales et de l’instauration d’une taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus vendus constructibles du fait de leur classement par le P.L.U.
A cet ordre du jour fixé par le maire s’ajouteront les questions posées par l’opposition et que nous devrons remettre 48 h avant la réunion du Conseil Municipal.
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