Le prochain Conseil Municiapl se tiendra le Jeudi 12 février à 21 h

Publié le 4 février 2009 par esprit-village

Voici l'ordre du jour du Conseil Municipal du 12 février 2009 qui se tiendra à 21 heures dans Salle du Conseil de l'Hôtel de Ville.

FINANCES

1- Débat d’orientations budgétaires 2009

2- Autorisation budgétaire spéciale d’investissement 2009

3- Modification du règlement intérieur de la commande publique

4- Demande de subvention dans le cadre de la Dotation Globale d’Equipement 2009 pour la réalisation d’une crèche halte garderie

5- Approbation du Marché 07.012 portant sur le lot N°5 cloisons, faux plafonds, doublages, carrelage, faïence pour la réalisation de la Maison de l’Enfance et des espaces urbains attenants

6- Approbation des tarifs 2009 pour l’encaissement des abonnements et du marché forain

AFFAIRES FONCIERES

7- Approbation de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) de la station d’épuration. Prise en compte des conclusions et avis émis par le Commissaire Enquêteur et déclaration du projet.

8- Approbation de l’avenant N°1 à la convention P.L.A.I

9- Vente des locaux industriels « ex-Le Cap » cadastré section AA N°38

10-Cession à l’Euro symbolique de l’immeuble édifié sur la parcelle F 510

11- Vente des parcelles de terrains cadastrés section AO 147 à Madame CHARBONNEL

ENVIRONNEMENT

12-Avis sur le Plan Départemental de Protection de la Forêt Contre l’Incendie

ENFANCE JEUNESSE

13-Tarif complémentaire pour un séjour organisé par le Service Municipal Enfant Jeunesse du 2 au 6 Mars 2009

14-Approbation de l’avenant N°1 au Contrat Enfance et Jeunesse signé par la Caisse d’Allocations Familiales

15-Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité Consultatif de la Jeunesse

AFFAIRE GENERALE

16-Solidarité avec les communes sinistrées du Sud Ouest

Les Conseils Municipaux sont publics. Nous invitons les Rocassiers à y assister afin d'être informés sur les projets de la Municipalité et sur les débats entre la majorité et l'opposition.

Cette réunion du 12 février sera particulièrement intéressante puisqu'elle donnera lieu au débat d'orientations budgétaires. Pour la première fois depuis 8 années ce débat sera contradictoire à la Roque d'Anthéron. La Municipalité devrait présenter ses projets pour le mandat. Les coûts de fonctionnement et les prévisions d'investissements seront au cœur des discussions.

Ce blog est devenu un moyen essentiel d'information des Rocassiers. Les élus d'ESPRIT VILLAGE vous informent. Ils ont à cœur de prendre en compte les remarques des Rocassiers. Vous pouvez les interpeller ou réagir en rédigeant un commentaire sur ce Blog.