Compte rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2008

Publié le par esprit-village

Le séance a commencé à 21 h et s’est terminée à 23 h 15.

 

Il y avait 27 Conseillers Municipaux présents et deux excusés (qui avaient donné des procurations).

 

Il y avait 25 points à l’ordre du jour et 9 questions posées par l’opposition (Cf. articles du blog du vendredi 12 décembre et du Mardi 16 décembre).

 

Les 25 points de l’ordre du jour

 

1. Adhésion au groupement de commande de « défibrillateurs automatisés externes »

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour. 

 

2. Principe de mise en délégation de service public de la chambre funéraire.

Jean Pierre SERRUS a informé le Conseil Municipal que la convocation de la commission de délégation de service public du 10 décembre souffrait d’irrégularité (cachet de la poste du 10 décembre pour une réunion fixée le 10 décembre).

Compte tenu de la nécessité de disposer au plus vite d’un service important pour les Rocassiers, l’opposition ne souhaite pas ralentir la procédure et ne demande pas le retrait de ce point.

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour 

 

 

3. Approbation d’une convention de servitudes avec Electricité Réseau Distribution France pour l’implantation d’un poste 4 UF à la Resquiette.

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour 

 

4. Approbation d’une convention de servitudes avec Electricité Réseau Distribution France pour l’implantation d’un poste 4 UF à la Gare.

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour 

 

5. Approbation d’une convention de servitudes avec Electricité Réseau Distribution France pour l’implantation d’un poste 4 UF à « PSSB PARC ».

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour 

 

6. Travaux d’amélioration de la forêt communale, programme 2009 et demande de subventions au département.

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour 

 

7. Demande d’intervention des Services des Forestiers Sapeurs du Conseil Général dans le cadre de la mission de protection des forêts méditerranéennes (programme 2009)

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour 

 

8. Abandon de la comptabilité de stocks de l’Office Municipal de Tourisme

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour 

 

9. Décision modificative N°3 du budget de la commune

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour 

 

Jean Pierre SERRUS a demandé des précisions relatives à la diminution de dépense de 4 projets de la section « investissement » qui vient compenser en partie l’augmentation de dépense de 162 470 € de la Maison de l’enfance. Il s’agirait de dépenses prévues pour des études différées. L’opposition a fait remarquer que ces projets n’avaient pas été présentés en Conseil Municipal. Elle a demandé quels étaient les engagements de dépenses correspondants à ces « études ». Devant le manque de précision, les élus d’Esprit Village consulteront les dossiers en questions : aménagement du WC, études pour la réutilisation de l’ancienne piscine, études pour le centre technique municipal, et études pour le Collège.

 

 

10. Décision modificative N°2 du budget de l’Office Municipal de Tourisme

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour 

 

Jean pierre SERRUS a demandé des nouvelles de l’action en justice qui a nécessité une provision de 70 000 €. Ce 17 décembre 2008, le maire a répondu qu’il n’avait pas d’informations sur l’issu de cette affaire.

 

 

11. Décision modificative N°2 du budget de l’Abbaye de Silvacane

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour 

 

12. Approbation de l’avenant N°2 au marché de maitrise d’œuvre N°2004 / 005 « titulaire SARL CHICHE et DUSSOL, architectes DPLG » pour la réalisation de la maison de l’enfance et les espaces urbains attenants.

Jean Pierre SERRUS a informé le Conseil que la convocation de la commission d’appel d’offres du 10 décembre souffrait d’irrégularité (cachet de la poste du 10 décembre pour une réunion fixée le 10 décembre).

L’opposition souhaite le retrait de ce point et demande une nouvelle convocation de la commission d’appel d’offre en bonne et due forme.

Le projet a été retiré par le maire.

 

13. Recrutement et rémunération des agents recenseurs

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour 

 

14. Créations de postes à temps complets

Adopté par 22 voix. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE se sont abstenus. 

       

L’opposition a indiqué que n’étant pas associée à la gestion des ressources humaines, il lui était impossible de se prononcer sur ce point.

 

Une discussion animée s’est engagée sur le sujet du nombre d’emplois municipaux dans notre commune. Le maire a déclaré que le nombre d’heures produites était relativement stable depuis plusieurs années. Les élus d’opposition accèderont aux éléments liés à ce point abordé en Conseil municipal, et en particulier aux données quantitatives relatives aux contrats (personnels non titulaires). 

 

 

15. Modification des délibérations N°144/07 du 20 décembre 2007 et N°79/08 du 06 juin 2008 relative à la liste des emplois justifiant l’attribution de logements pour nécessité ou utilité de service.

 

L’opposition a indiqué que n’étant pas associée à la gestion des ressources humaines, il lui était impossible de se prononcer sur ce point.

       

Une discussion animée s’est engagée sur la différence entre « utilité de service » et « nécessité de service » dont l’incidence financière est significative.

 

Un incident notable est survenu à ce stade du Conseil Municipal. Le maire a posé la question suivante à Isabelle RICARD : « Pouvez vous me dire ce que contient votre sac à main posé devant vous ? »  Le maire a ensuite précisé qu’il voulait s’assurer qu’il n’y avait pas un microphone dans son sac. Pour expliquer cette question pour le moins étonnante, le maire a tenu des propos diffamatoires à l’encontre des membres de l’opposition.

Isabelle RICARD a  présenté son sac ouvert alors que rien ne l’y obligeait. Grâce à cette attitude, et à l’esprit de responsabilité des élus de l’opposition et de la majorité, cet incident en est resté là.

 

 

16. Attribution d’une aide au profit d’un élève Rocassier du LTP « Le Rocher » pour un séjour scolaire.

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour.

 

Laurence CHRISTOPHE a fait remarquer que ce sujet était plutôt du ressort du CCAS (Centre Communal d’Action Sociale)

 

17. Modification de délibération N° 118/08 relative à la création d’un comité consultatif des sports et désignation des membres.

 Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour. 

 

18. Avis sur le rapport annuel 2007 du service public d’assainissement non collectif.

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour. 

 

19. Modification des tarifs applicables au village de vacances de LA BAUME

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour. 

 

20. Modification des tarifs et formules de restauration pour les groupes du village de vacances de LA BAUME.

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour. 

 

21. Demandes de subventions pour le financement du plan quinquennal de travaux à l’abbaye de Silvacane.

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour. 

 

22. Révision des tarifs applicables à la location des salles de l’Abbaye de Silvacane.

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour. 

 

23. Attribution d’une demande de subvention pour la réfection d’une façade.

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour. 

 

24. Attribution d’une demande de subvention pour la réfection d’une façade.

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour. 

 

 

25.  Approbation du principe d’aliénation d’un terrain communal pour l’implantation d’une seconde maison de retraite médicalisée. 

Adopté à l’unanimité. Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour. 

 

 

Les 9 question d’ESPRIT VILLAGE au maire :        Les Rocassiers ont appris dans les pages de LA PROVENCE et au travers des déclarations de Madame ECOCHARD, Conseillère Générale en charge de l’éducation, que le projet de Collège de LA ROQUE D’ANTHERON ne serait pas étudié avant au moins trois années.

 

  •  
    • Question 1 : Avez-vous été officiellement informé de cette position par le Conseil Général ? 

Réponse du maire : NON

 

  •  
    • Question 2 : Ne trouvez-vous pas que ces déclarations sont divergentes avec vos propres déclarations à la suite de la visite à la ROQUE du Président du Conseil Général au mois de Septembre dernier ?

Réponse du maire : il souhaite s’en tenir à la déclaration du Président selon laquelle « il n’y aurait pas de soucis à se faire ».

 

  •  
    • Question 3 : Dans le compte rendu dans la ROQUE INFO de Novembre, il est fait référence à une rencontre à Marseille avec le Président du Conseil Général sur ce sujet. Vous n’en n’avez jamais rendu compte en Conseil Municipal. Pouvez-vous nous informer sur cette rencontre et sur les positions exposées par le Président ?

Réponse de maire : il s’agissait d’une rencontre en tête à tête et il ne souhaite pas en rendre compte.

 

  •  
    • Question 4 : Vous avez fait voter en juin et septembre des indemnités d’éviction pour des terrains devenus propriétés de la commune et destinés au projet de collège. Compte tenu des délais prévisibles, ne pensez-vous pas que ces décisions étaient précipitées ? Que comptez-vous faire en ce qui concerne le paiement de ces indemnités d’éviction, sachant que ces terres pourront être exploitées pendant encore des années ?

Réponse du maire : les indemnités seront versées car les terrains ne seront plus exploitables en raison des cessions et des projets.

 

  •  
    • Question 5 : Le programme électoral de votre majorité « LA ROQUE EN MARCHE » reposait dans une large mesure sur la réalisation de ce projet de collège. Sa construction devait permettre également celle d’un gymnase, d’une piscine et d’un nouveau complexe sportif. Comment voyez-vous l’évolution de ces projets d’équipements sportifs, à la lumière de l’actualité concernant le collège ?

Réponse du maire : seul le gymnase est lié au collège. Le complexe sportif, le CFA (centre de formation) et le centre technique sont des projets indépendants de celui du collège.

 

  • Question 6 : Au terme de cette année 2008, nous constatons que certaines Commissions Municipales ne fonctionnent pas de manière satisfaisante. Par exemple celle du Sport n’a jamais été réunie. Est-il possible de les réunir une fois par trimestre ?

Réponse du maire : NON, pas de réunions régulières pour ne pas perdre du temps. Uniquement en cas d’actualité.

 

  • Question 7 : Pourrions-nous avoir un bilan de la nature des emprunts contractés par la commune dans les dernières années ? La situation financière de la commune vous paraît-elle menacée par une fraction excessive d’emprunts « structurés » dans l’ensemble de ses emprunts en cours ?

Réponse de Georges GELLY : l’en cours de la dette de la commune est de 2,6 millions d’euros en 2008 et sera de 1,5 millions d’euros en 2009. Parmi les 8 emprunts en cours, il n’y a aucun produit dit « structuré ». La commune de La Roque d’Anthéron ne court aucun risque de cette nature.

 

  • Question 8 : Que compte faire la municipalité de la Roque pour assurer la préservation de la partie du site NATURA 2000 « garrigues de Lançon et chaînes alentour » (FR9310069) qui se situe sur le territoire  de la commune ? La commune a-t-elle demandé de faire partie de l’entité institutionnelle qui sera amené sous peu à gérer le site ?

Réponse du maire : la commune est déjà dans la structure de gestion pour la Zone Natura 2000 de la Durance. Elle fait partie du groupe de travail lancé par le préfet pour la zone Natura 2000 « garrigues de Lançon et chaînes alentours ». La commune fera naturellement partie de la structure de gestion de cette zone.

 

  •  Question 9 : Pouvons-nous connaître le nombre d’entrées payantes au musée au cours de sa première année d’exploitation ?

Réponse de Gisèle BOUCHERY : 1387 entrées payantes depuis l’ouverture et jusqu’à fin novembre 2008.

 

 

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N
Nicolas Gravel
06/01/2009 09:54
Je me permet d'abord d'adresser à tous les lecteurs et à toutes les lectrices de ce blog mes meilleurs voeux de bonheur pour l'année qui débute.<br /> <br /> Je me permet ensuite de faire une petite mise au point concernant la question que nous avons posée lors du conseil municipal du 17 décembre dernier au sujet du risque financier associé à la possible présence, au sein de la structure d'emprunts de notre commune, d'emprunts dits "structurés". Le commentaire anonyme numéro 18 semble suggérer que cette question est "diffamatoire" et qu'elle "véhicule" des "rumeurs". J'affirme solenellement qu'il n'en est rien. La question posée ne relevait que d'une démarche, à mon avis légitime, de recherche d'information sur une question malheureusement d'actualité pour beaucoup de communes françaises. La commune de La Roque reste une commune dont l'endettement par tête est important (au moins en comparaison avec des communes voisines de taille comparable, comme nous l'avions montré dans la campagne électorale). Il n'était donc pas illégitime de se demander qu'elle était la part, dans ses emprunts, qui était occuppée par des emprunts à risques. <br /> <br /> L'adjoint au finance, M. Giely, nous a assuré que cette part était nulle. Nous nous en réjouissons, et nous trouvons que cette information est digne d'intérêt, pour nous comme pour l'ensemble des rocassiers et des rocassières. Pour cette raison, je ne m'explique ni les sarcasmes déplacés avec lesquels cette question a été accueillie par la majorité lors du conseil municipal, ni les accusations de diffamation que nous adressent certains intervenants sur ce blog. <br /> <br /> N'en déplaise à certains, notre groupe Esprit Village continuera de poser des questions à l'équipe municipale en place concernant des affaires qui nous paraissent importantes pour nos concitoyens. J'ose espérer qu'elles seront accueillies et répondues avec respect et sérénité par l'équipe dirigeante. Rechercher de l'information, ce n'est pas diffamer...
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F
Féministe
22/12/2008 18:01
Fouiller le sac à main d'une dame c'est violer son intimité, ce monsieur est un rustre.<br /> Mesdames, nous avons la preuve, s'il en est, du peu de cas qu'il fait de la gente féminine et de son manque de respect.<br /> INADMISSIBLE
Répondre
A
anonyme
21/12/2008 12:09
La manipulation est bien du coté de la petite majorité, qui se régale comme d'habitude, à monter en épingle, et interpréter à sa façon les propos tenus sur ce blog,ce qui n'est pas très intelligent car facilement vérifiable.<br /> Une fois de plus nous en avons la preuve sous les yeux.<br /> Monsieur Turcan n'a pas peur de renier ses propos du soir de l'élection!!!!!!!<br /> Comme moi, beaucoup aurons noté, qui, ce soir là, ont manifesté une "joie bruyante et particulièrement déplacée"!!!!!!!!<br /> Ceci explique cela, la demande de fouille de Mme Ricard n'est pas non plus unhasard,pourquoi elle plus qu'une ou un autre ? et pourquoi pas non plus, à ce compte là, ne pas demander la fouille des personnes assistant à ce Conseil Municipal ?
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J
Jean Pierre SERRUS
21/12/2008 08:21
Réponse à anonyme N°18<br /> <br /> Vos remarques me rappellent une fois de plus les tracts « mensonges et manipulations » et me conduisent à juger de leur caractère « objectif ». Vous soutenez la majorité et c’est en cette qualité que je m’adresse à vous.<br /> <br /> Vous êtes particulièrement courageux de venir sur le terrain du sang froid. Vous étiez sans doute dans la salle du conseil mercredi soir et vous aurez noté de quel côté se trouvait la perte de contrôle. Dois-je insister sur les colères répétées du maire en séance et sur sa demande de « fouille » du sac d’Isabelle RICARD ?<br /> <br /> Votre mémoire sera surement rafraichie par cet extrait de l’article « en rire pour ne pas en pleurer » diffusé le 11 septembre : « Ce jeudi, pour Esprit Village, Isabelle Ricard et Céline Viretti étaient présentes. Jean Pierre Serrus écoutait les discours depuis Paris via un téléphone cellulaire en raison de l’invitation tardive ». <br /> Les rumeurs au sujet d’enregistrements sont véhiculées par le maire qui en a fait part au président du Conseil Général et à notre Conseiller Général du Canton lors de leur visite à la Roque. Cette pratique est diffamatoire puisque mensongère et visant à nuire à notre groupe. Je vous conseille de ne pas participer à cette diffamation par vos commentaires en m’accusant « d’illégalité ». <br /> <br /> Votre mémoire sera également mise à jour par cet extrait de l’article de notre blog « la gestion de la commune sera-t-elle à la hauteur des enjeux ? » diffusée le 17 octobre : Notre commune est-elle menacée par ce risque ? Plus généralement, l’équipe municipale en place sera-telle à la hauteur de la situation ? Personne n’a l’idée de la rendre responsable de la conjoncture financière et économique. Mais chacun la jugera sur sa capacité à comprendre ce nouveau contexte et à conduire le navire dans la tempête. <br /> Nous avions seulement posé des questions. Nous les avons posées à nouveau en Conseil Municipal. Nous avons mis en ligne la réponse de l’adjoint en charge des finances. Où sont vos prétendues rumeurs?<br /> <br /> Je confirme que nous menons une opposition constructive et vigilante. La participation des élus d’ESPRIT VILLAGE aux réunions de travail de commission ou de comité illustratif témoigne de notre souci de faire avancer les choses. Nos relations avec la plupart des élus de la majorité sont cordiales et basées sur le respect mutuel. <br /> <br /> Je peux comprendre votre désarroi devant l’attitude de notre maire qui dés le lendemain de l’élection nous a mis à l’écart de la rencontre avec les employés municipaux et qui s’amuse à qualifier notre groupe de minorité. Je vous suggère donc de remettre en cause cette attitude provocatrice qui n’est pas bonne pour notre village.
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A
anonyme
20/12/2008 23:26
Monsieur Serrus,<br /> Je constate que votre point de vue subjectif l'emporte une fois de plus sur votre sang froid.<br /> Vous avez dit sur ce blog même avoir enregistrer la conversation du maire et du député grâce à un téléphone portable. C'est parfaitement illégal. L'illégalité c'est l'illégalité. Je vous conseille vivement donc de poursuivre tout cela en justice, ça n'impressionnera sans doute que vous.<br /> Que dire des propos diffamatoires concernant de soit disant emprunts structurés contractés par la municipalité alors qu'il n'y en a aucun? encore une rumeur de plus qu'il vous plait de véhiculer sans en avoir contrôler la véracité. Excusez mais je m'interroge sur votre soit disant rôle d'opposition vigilante: Sur ce coup là vous vous êtes encore bien planté.
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