Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Mercredi 17 Décembre 2008 à 21 heures
Le 11 décembre à 15 h, un jour avant le délai légal minimum de 5 jours francs, le Maire a fait remettre en mains propres la convocation les élus de la « minorité » au prochain Conseil Municipal du 17 décembre.
Evidemment, les élus de la majorité étaient avisés depuis plusieurs jours de ce prochain Conseil. Il a fait l’objet de séances de préparation en mairie. Cette date avait même été communiquée à des interlocuteurs du maire il y déjà plusieurs semaines, mais pas aux élus d’ESPPRIT VILLAGE. Voilà le vrai visage du pouvoir en place : informer le plus tard possible l’opposition de la date du Conseil Municipal afin de limiter son temps de préparation des dossiers.
Et bien soit, nous serons présents le mercredi 17 à 21 heures et nous débattrons. Nous aurons d’ici là étudié soigneusement les dossiers et communiqué des questions importantes que le village se pose. Nous aurons le plaisir de tenir notre rôle d’opposition et verrons bien qui sera en face de nous.
Voici les 25 points à l’ordre du jour.
- Adhésion au groupement de commande de « défibrillateurs automatisés externes »
- Principe de mise en délégation de service public de la chambre funéraire.
- Approbation d’une convention de servitudes avec Electricité Réseau Distribution France pour l’implantation d’un poste 4 UF à la Resquiette.
- Approbation d’une convention de servitudes avec Electricité Réseau Distribution France pour l’implantation d’un poste 4 UF à la Gare.
- Approbation d’une convention de servitudes avec Electricité Réseau Distribution France pour l’implantation d’un poste 4 UF à « PSSB PARC ».
- Travaux d’amélioration de la forêt communale, programme 2009 et demande de subventions au département.
- Demande d’intervention des Services des Forestiers Sapeurs du Conseil Général dans le cadre de la mission de protection des forêts méditerranéennes (programme 2009)
- Abandon de la comptabilité de stocks de l’Office Municipal de Tourisme
- Décision modificative N°3 du budget de la commune
- Décision modificative N°2 du budget de l’Office Municipal de Tourisme
- Décision modificative N°2 du budget de l’Abbaye de Silvacane
- Approbation de l’avenant N°2 au marché de maitrise d’œuvre N°2004 / 005 « titulaire SARL CHICHE et DUSSOL, architectes DPLG » pour la réalisation de la maison de l’enfance et les espaces urbains attenants.
- Recrutement et rémunération des agents recenseurs
- Créations de postes à temps complets
- Modification des délibérations N°144/07 du 20 décembre 2007 et N°79/08 du 06 juin 2008 relative à la liste des emplois justifiant l’attribution de logements pour nécessité ou utilité de service.
- Attribution d’une aide au profit d’un élève Rocassier du LTP « Le Rocher » pour un séjour scolaire.
- Modification de délibération N° 118/08 relative à la création d’un comité consultatif des sports et désignation des membres.
- Avis sur le rapport annuel 2007 du service public d’assainissement non collectif.
- Modification des tarifs applicables au village de vacances de LA BAUME
- Modification des tarifs et formules de restauration pour les groupes du village de vacances de LA BAUME.
- Demandes de subventions pour le financement du plan quinquennal de travaux à l’abbaye de Silvacane.
- Révision des tarifs applicables à la location des salles de l’Abbaye de Silvacane.
- Attribution d’une demande de subvention pour la réfection d’une façade
- Attribution d’une demande de subvention pour la réfection d’une façade
- Approbation du principe d’aliénation d’un terrain communal pour l’implantation d’une seconde maison de retraite médicalisée.
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