Il y aura finalement 44 points à l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Publié le par esprit-village

Le Conseil Municipal du 24 septembre prochain abordera 5 points de plus que ceux qui figuraient dans la première convocation et dont nous avons rendu compte sur ce blog.

 

Ces nouveaux points de l’ordre du jour nous sont arrivés par courriers  portés par la police municipale le 18 septembre en deux temps.

 

Voici le texte de ces compléments à l’ordre du jour :

 

ASSOCIATIONS

 

40. Subventions aux associations

 

URBANISME

 

41. Instauration du principe de participation pour voirie et réseaux (PVR) sur le territoire communal de LA ROQUE D’ANTHERON

 

42. Définition des travaux de voiries et réseaux divers à réaliser pour la desserte des terrains du futur collège 500

 

43. Vente à titre gracieux au profit du Conseil Général des terrains nécessaires à la réalisation du futur collège et des logements de fonction

 

44. Résiliation du marché N07-012 – Construction de la Maison de l’Enfance – Lot 5 Entreprise AXE INTERTRAVAUX

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