Il y aura 39 points à l'ordre du jour du Conseil Municipal du 24 septembre

Publié le 14 septembre 2008 par esprit-village

Le dernier Conseil s’est tenu le 27 juin 2008, il était consacré à la désignation des grands électeurs pour les élections sénatoriales. En réalité, le dernier Conseil Municipal ordinaire remonte au 6 juin dernier. C’est trop loin et cela explique un ordre du jour trop chargé.

Voici les 39 points qui seront abordés au cours de ce marathon :

FONCIER

1- Versement des indemnités d’éviction au profit des locataires des terrains situés lieudit « des CARRAIRES ».
2- Acquisition amiable d’une partie de la parcelle cadastrée section B N° 365 située lieudit « La GUERIDANE » appartenant à Madame SENTENAC
3-Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AS N° 27 (anciennement C N° 2295) appartenant à Monsieur GERBOTTO
4- Modification de la délibération 136/07 du 20 décembre 2007 SOGEA/VINCI
5- Cession gratuite des parcelles cadastrées section B N° 915 et N° 916 pour l’élargissement des chemins des Trissonnes et du Pigeonnier
6- Conditions de cession gratuite d’un terrain à la Mutualité Régionale pour la construction d’une résidence pour personnes âgées et approbation du cahier des charges de cette cession
7- Garantie d’emprunt Mutualité Régionale pour la construction d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées.

ENFANCE JEUNESSE ET SPORT

8- Modification des tarifs 2009 du Service Municipal Enfance Jeunesse et Sport et Centre de Loisirs.
9- Modification des tarifs de l’Ecole de Musique et création d’un tarif adulte non-Rocassier pour l’Ecole Municipale de Musique
10- Comité consultatif des sports

ASSOCIATIONS

11- Subventions aux associations

PERSONNEL

12- Modalités de rétribution des personnels de l’Abbaye de Silvacane participant à l’organisation de manifestation au profit de tiers
13- Création d’un poste de collaborateur de cabinet
14- Création d’un poste aide opérateur filière sportive
15- Création d’un poste d’adjoint technique 1^ère classe filière technique

FINANCES

16- Décision modificative N°2 du budget de la commune
17- Décision modificative N°1 du budget annexe de l’office municipal du Tourisme
18- Décision modificative N°1 du budget annexe du service de l’assainissement
19- Décision modificative N°1 du budget annexe de l’Abbaye de Silvacane
20- Décision modificative N°1 du budget annexe du comptoir-boutique de l’Abbaye de Silvacane
21- Modification de l’acte de création de la régie de recettes pour l’encaissement des produits de participation aux activités du Service Jeunesse.
22- Suppression de l’acte de création de la régie de recettes pour l’encaissement du recueil des actes administratifs
23- Modification de l’acte de création de la régie pour l’encaissement des transports scolaires
24- Modification de l’acte de création de la régie de recettes pour l’encaissement de produits divers vendus à l’Office Municipal de Tourisme
25- Modification de l’acte de création de la régie de recettes pour l’encaissement des droits de stationnement au parking de l’Abbaye de Silvacane

URBANISME

26- Instauration du principe de la participation pour voies et réseaux (PVR) sur le territoire communal de LA ROQUE D’ANTHERON

AFFAIRES GENERALES

27- Demande d’électrification d’un cabanon au lieudit « Les Longues Lées »
28- Radiation de l’adhésion de la commune à la Fédération des Stations Vertes
29- Demande de subvention au Conseil Général (Fonds Départemental d’Aide au Développement Local) pour l’extension des réseaux d’assainissement de la Route de sainte Anne et du Quartier des Adrechts.
30- Demande de subvention à la Communauté du Pays d’Aix (fonds de concours) pour l’extension des réseaux d’assainissement de la route de Sainte Anne et du Quartier des Adrechts
31- Demande de subvention au Conseil Général pour la réfection et la réhabilitation des courts de tennis des Iscles
32- Demande de subvention à la Communauté du pays d’Aix pour réfection et la réhabilitation des courts de tennis des Iscles
33- Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre des travaux de proximité pour l’installation de l’éclairage sur les courts de tennis des Iscles
34- Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre des travaux de proximité pour le renouvellement des réseaux et l’aménagement de la rue de l’Entraide et de l’impasse Diouloufet
35- Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre des travaux de proximité pour l’aménagement des trottoirs de la rue Georges Pompidou, rue du Général Béthouard, rue Maitre Jacques, Rue des Tamaris, rue de Cambrai et rue des Romarins
36- Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre des travaux de proximité pour le renouvellement des réseaux et l’aménagement de la rue des Vaudois, et de la rue Jean Jaurès (ouest)
37- Désignation d’un membre de la Commission Communale des Impôts directs

COMMUNAUTE DU PAYS D’AIX

38- Approbation d’une convention de collaboration avec le Bureau Municipal de l’Emploi de la commune de LA ROQUE D’ANTHERON et la Communauté du Pays d’Aix dans le cadre de la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (P.L.I.E)
39- Avis sur le rapport annuel 2007 du service public d’assainissement non collectif (SPANC)

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