Ordre du jour du conseil municipal du 6 juin à 21 h
Le 4 ème Conseil Municipal se tiendra bien le vendredi 6 juin à 21 h.
Voici l'ordre du jour de ce Conseil:
AFFAIRES GENERALES
1- Tirage au sort des listes préparatoires au jury d'assisie
2- Réglement intérieur du Conseil Municipal
3- Construction d'une nouvelle gendarmerie
4- Désignation de le Commission Communale des impôts
5- Fixation des crédits affectés pour la formation des élus municipaux
6- Désignation des représentants de la commune à l'association "réussir ITER"
7- Désignation du correspondant en charge des questions de défense
8- Modification de la liste des emplois justifiant l'attribution de logements pour nécessité de service
AFFAIRES FINANCIERES
9- Décision modificative N°1 budget de la Commune
10- Modification du réglement intérieur de la commande publique
11- Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
12- Admission en non valeur 220,25 € commune
13- Admission en non valeur 3 299,62 € office du tourisme
14- Compte de stocks office du tourisme
15- Compte de stock comptoir boutique de l'Abbaye de Silvacane
16- Demande de subvention au Département et à la CPA pour l'aménagement du parc de stationnement de dissuasion au quartier des Aires
17- Demande de subvention au Département pour un véhicule C.C.F.F
18- Remboursement sinistre "désordres constatés sur l'habitation de Monsieur Jean NOYELLE, riverain de la maison Cazenave"
DEVELOPPEMENT DURABLE
19- Adhésion à l'association des Communes Forestières des Bouches du Rhône et désignation des correspondants de la commune
20- Demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
AFFAIRES FONCIERES
21- Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières pour 2007
22- Acquisition amiable de parcelles nécessaires à l'élargissement du chemin d'accès à la nouvelle station d'épuration
23- Acte rectificatif parcelle section F n° 510
24- Elargissement de la servitude pour passage de réseaux supplémentaires SWAENEPOEL
URBANISME
25- Désignation des membres du Comité Consultatif de l'Urbanisme
26- Désignation des représentants de la commune à l'Agence d'Urbanisme Pays d'Aix- Durance (AUPA)
ASSOCIATIONS
27- Subventions aux associations
28- Renouvellement de l'adhésion au collectif "Prouvènço"
AFFAIRES AGRICOLES
29- Désignation des membres du Comité Consultatif des affaires Agricoles
ECONOMIE ET COMMERCE
30- Désignation des membres de la Commission Paritaire des Marchés Forains
ENFANCE JEUNESSE
31- Particiaption des familles pour l'organisation de séjours pour le service Jeunesse et Sports
PERSONNEL
32- Création des emplois saisonniers
33- Actualisation du régime indemnitaire
Nous rappeleons que les séances du Conseil Municipal sont publiques.
Les visiteurs de ce blog peuvent nous transmettre des questions et des commentaires relatifs aux points de cet ordre du jour sur ce blog.
Voici l'ordre du jour de ce Conseil:
AFFAIRES GENERALES
1- Tirage au sort des listes préparatoires au jury d'assisie
2- Réglement intérieur du Conseil Municipal
3- Construction d'une nouvelle gendarmerie
4- Désignation de le Commission Communale des impôts
5- Fixation des crédits affectés pour la formation des élus municipaux
6- Désignation des représentants de la commune à l'association "réussir ITER"
7- Désignation du correspondant en charge des questions de défense
8- Modification de la liste des emplois justifiant l'attribution de logements pour nécessité de service
AFFAIRES FINANCIERES
9- Décision modificative N°1 budget de la Commune
10- Modification du réglement intérieur de la commande publique
11- Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
12- Admission en non valeur 220,25 € commune
13- Admission en non valeur 3 299,62 € office du tourisme
14- Compte de stocks office du tourisme
15- Compte de stock comptoir boutique de l'Abbaye de Silvacane
16- Demande de subvention au Département et à la CPA pour l'aménagement du parc de stationnement de dissuasion au quartier des Aires
17- Demande de subvention au Département pour un véhicule C.C.F.F
18- Remboursement sinistre "désordres constatés sur l'habitation de Monsieur Jean NOYELLE, riverain de la maison Cazenave"
DEVELOPPEMENT DURABLE
19- Adhésion à l'association des Communes Forestières des Bouches du Rhône et désignation des correspondants de la commune
20- Demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
AFFAIRES FONCIERES
21- Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières pour 2007
22- Acquisition amiable de parcelles nécessaires à l'élargissement du chemin d'accès à la nouvelle station d'épuration
23- Acte rectificatif parcelle section F n° 510
24- Elargissement de la servitude pour passage de réseaux supplémentaires SWAENEPOEL
URBANISME
25- Désignation des membres du Comité Consultatif de l'Urbanisme
26- Désignation des représentants de la commune à l'Agence d'Urbanisme Pays d'Aix- Durance (AUPA)
ASSOCIATIONS
27- Subventions aux associations
28- Renouvellement de l'adhésion au collectif "Prouvènço"
AFFAIRES AGRICOLES
29- Désignation des membres du Comité Consultatif des affaires Agricoles
ECONOMIE ET COMMERCE
30- Désignation des membres de la Commission Paritaire des Marchés Forains
ENFANCE JEUNESSE
31- Particiaption des familles pour l'organisation de séjours pour le service Jeunesse et Sports
PERSONNEL
32- Création des emplois saisonniers
33- Actualisation du régime indemnitaire
Nous rappeleons que les séances du Conseil Municipal sont publiques.
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