Ordre du jour du prochain conseil municipal du 27 mars 2013

Publié le par esprit-village

Voici l'ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui se tiendra le Mercredi 27 mars 2013 à 21 h à l'Hôtel de Ville.

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2013

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION

Accueil de Madame Jeannine BUFALO

1. Modification de la Délibération N° 26/08 du 16 Mars 2008 création des postes d’Adjoints

2. Versement des indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers Municipaux titulaires de délégations

3. Modification de la liste des membres devant siéger à la Commission d’Appel d’Offres (et Jurys de concours)

4. Modification de la liste des membres devant siéger à la Commission de Délégation de Service Public

 

5. Modification de la liste des membres devant siéger à la Commission des Finances

6. Modification de la liste des membres devant siéger au Comité Consultatif pour les Affaires d’Urbanisme

7. Modification de la liste des membres devant siéger au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

8. Modification de la liste des membres devant siéger à la Communauté du Pays d’Aix

9. Modification de la liste des membres devant siéger au Comité Consultatif pour les Affaires Culturelles/Animations

10. Modification de la liste des membres devant siéger aux Conseils d’école

FINANCES

 

11. Révision d’Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement sur le Budget Commune

12. Révision d’Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement sur le Budget du Service de l’Assainissement

13. Budget Primitif 2013 de la Commune

14. Budget Primitif 2013 du Service de l’Eau

15. Budget Primitif 2013 du Service de l’Assainissement

16. Budget Primitif 2013 de l’Office Municipal de Tourisme

17. Budget Primitif 2013 de l’Abbaye de Silvacane

18. Budget Primitif 2013 du Comptoir-Boutique de l’Abbaye de Silvacane

19. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2013

20. Exonération de l’impôt sur les spectacles

DEMANDES DE SUBVENTION

21. Demandes de subvention au Conseil Général dans le cadre de « l’aide aux communes pour l’équipement en vidéoprotection » et à l’Etat dans le cadre des fonds intermnistériels pour l’extension du dispositif de vidéoprotection

 

22. Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre du dispositif « Aides du Département aux Travaux de proximité 2013 » pour des travaux d’aménagement d’un parking et du réseau pluvial de la Rue Jean Monnet

23. Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre du dispositif « Aides du Département aux Travaux de proximité 2013 » pour l’aménagement du Chemin Henri Bosco

24. Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre du dispositif « Aides du Département aux Travaux de proximité 2013 » pour la réfection de la voirie et du réseau d’eaux usées tronçon Est de l’Avenue de l’Europe Unie

25. Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre du dispositif « Aides du Département aux Travaux de proximité 2013 » pour la réfection de la voirie rurale des accès à la nouvelle déchetterie

26. Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre du dispositif « Aides du Département aux Travaux de proximité 2013 » pour l’amélioration de l’éclairage public tranche N°1/2013

ASSOCIATIONS

27. Calendrier des foires et marchés 2013

28. Versement de subvention aux associations pour l’exercice 2013

PERSONNEL

29. Dispositif d’accès à l’emploi titulaire

FONCIER

 

30. Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières pour 2012

31. Instauration d’une redevance d’occupation du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunication de France Télécom

 

 

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