Ordre du jour du prochain Conseil Municipal du 21 janvier

Publié le par esprit-village

Voici l’ordre du jour du Conseil Municipal qui se tiendra le Jeudi 21 janvier 2010 à 21 heures à l’Hôtel de Ville

 

FINANCES

1.     Etat des restes à réaliser du Budget de la Commune

2.    Etat des restes à réaliser du Budget de l’eau

3.    Etat des restes à réaliser du Budget de l’assainissement

4.    Etat des restes à réaliser du Budget de l’Abbaye de Silvacane

AFFAIRES FONCIERES

5.    Echange de parcelles de terrain

6.    Acquisition amiable d’un immeuble (section AN n°1)

7.    Acquisition amiable d’une parcelle (section AT n°136)

8.    Approbation d’une convention de portage entre la commune et la SAFER PACA pour l’acquisition d’une parcelle cadastrée  a n°186 et 187

ENFANCE

9.    Attribution d’une aide au profit d’un élève rocassier du Lycée Professionnel  Gambetta pour un séjour

 

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A
<br /> c'est pour quoi les nouvelle acquisitions ?<br /> <br /> <br />
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