Ordre du jour du Conseil Municipal du Jeudi 17 Décembre
Voici les points à l’ordre du jour de ce Conseil Municipal
FINANCES
1. Modification des reports budgétaires sur le budget communal – Exercice 2009
2. Décision modificative N°1 Budget de la Commune
3. Décision modificative N°1 Budget du Service de l’Assainissement
4. Décision modificative N°1 Budget de l’Office Municipal de Tourisme
5. Décision modificative N°1 Budget de l’Abbaye de Silvacane
6. Décision modificative N°1 Budget du comptoir boutique de l’Abbaye de Silvacane
7. Garantie d’emprunt Domicil Groupe Unicil – Prêt P.L.U.S Foncier – Opération « Le Concerto »
8. Garantie d’emprunt Domicil Groupe Unicil – Prêt P.L.U.S Construction – Opération « Le Concerto »
9. Garantie d’emprunt Domicil Groupe Unicil – Prêt P.L.A.I Foncier – Opération « Le Concerto »
10. Garantie d’emprunt Domicil Groupe Unicil – Prêt P.L.A.I Construction – Opération « Le Concerto »
11. Modification de la délibération N°79/09 du 25 juin 2009 relative à la demande de subvention exceptionnelle au Ministère de l’intérieur pour l’aménagement du site de l’ancien centre nautique
12. Remise partielle des pénalités de retard Société POGGIA – Marché de Travaux construction de la Maison de l’Enfance – Lot N°1 et Lot N°2
AFFAIRES GENERALES
13. Modification de la délibération N° 20/09 du 12 février 2009 – Vente de locaux industriels cadastrés section AA N°38 à la SCI BCT
14. Engagement dans la démarche AGENDA 21 et adhésion au réseau Territoire Durable Provence Alpes Côte d’Azur
15. Démolition de deux rues et d’une placette publiques Quartier des Aires
MARCHES PUBLICS
16. Modification de la Délibération N° 28/08 du 16 mars 2008 portant délégation du Maire par le Conseil Municipal
URBANISME
17. Approbation de la modification du Plan d’Occupation des Sols
18. Approbation d’une convention de portage entre la Commune et la SAFER Provence Alpes Côte d’Azur pour l’acquisition des parcelles cadastrées section E N° 526, 527 et 529
COMMUNAUTE DU PAYS D’AIX
19. Adhésion de la Commune à la Société Publique Locale d’Aménagement
20. Restitution aux communes membres de la CPA de la compétence relative aux études d’assainissement et modification des statuts de la Communauté du Pays d’Aix
21. Modification des statuts de la Communauté du Pays d’Aix attribution de 3 sièges de délégués titulaires à la Commune d’Eguilles
AGRICULTURE ET FORET
22. Demande d’intervention des Services des Forestiers Sapeurs du Conseil Général dans le cadre de la mission de protection des forêts méditerranéennes programme 2010
ABBAYE DE SILVACANE
23. Remboursement des frais relatifs à l’exposition « 15 regards sur Guernica »
BAUME
24. Modification des tarifs du Village de Vacances de la Baume
PERSONNEL
25. Actualisation du régime indemnitaire
SOCIAL
26. Renouvellement de l’adhésion au Fonds de Solidarité pour le Logement et contribution financière de la Commune
SERVICE DES SPORTS
27. Création d’un tarif pour le Service des Sports
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