Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 mai 2010

Publié le par esprit-village

Voici l’ordre du jour de la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le 5 mai 2010 à l’Hôtel de Ville :

1. Tirage au sort Jury d'Assises

FINANCES

2. Approbation du compte administratif 2009 de la Commune

3. Approbation du Compte Administratif 2009 du Service de l’Eau

4. Approbation du Compte Administratif 2009 du Service de l'Assainissement

5. Approbation du Compte Administratif 2009 de l'Office Municipal de Tourisme

6. Approbation du Compte Administratif 2009 de l'Abbaye de Silvacane

7. Approbation du Compte Administratif 2009 du Comptoir Boutique de l'Abbaye de Silvacane

8. Approbation du Compte de Gestion 2009 de la Commune

9. Approbation du Compte de Gestion 2009 du Service de l'Eau

10. Approbation du Compte de Gestion 2009 du Service de l'Assainissement

11. Approbation du Compte de Gestion 2009 de l'Office Municipal de Tourisme

12. Approbation du Compte de Gestion 2009 de l'Abbaye de Silvacane

13. Approbation du Compte de Gestion 2009 du Comptoir Boutique de l’Abbaye de Silvacane

14. Versement d'une indemnité de conseil attribuée au Comptable du Trésor pour l'exercice 2009

15. Modification de la Délibération N° lW9 du 12 février 2009 du règlement intérieur de la Commande Publique - Adoption du guide de procédures pour les Marchés Publics à

procédure adaptée

DEMANDES DE SUBVENTIONS ET FONDS DE CONCOURS

16. Demande de subventions à la Région PACA et à l’ADEME et demande de fonds de concours « Aide aux Energies Renouvelables » à la Communauté du Pays d'Aix - Etude de faisabilité chauffage bois - Les Iscles

17. Demande de fonds de Concours au fonctionnement d'équipements communaux pour la Bibliothèque Municipale auprès de la Communauté du Pays d’Aix

18. Demande de fonds de concours au fonctionnement d'équipements communaux pour l’Ecole Municipale de Musique auprès de la Communauté du Pays d'Aix

19. Demande de fonds de concours au fonctionnement d'équipements supra communaux pour le Musée de Géologie et d'Ethnographie auprès de la Communauté du Pays d'AIx

20. Demande de Fonds de concours au fonctionnement d'équipements supra communaux pour l’Office Municipal de Tourisme auprès de la Communauté du Pays d'Aix

21. Demande de Fonds de concours Globalisé d'Investissement pour le Centre Technique Municipal auprès de la Communauté du Pays d'Aix

22. Demande de fonds de concours Globalisé d'investissement pour la rénovation  des façades de l'Hôtel de Ville auprès de la Communauté du Pays d'Aix

23 Demande de fonds de concours Globalisé d'Investissement pour les Travaux des Rues Jeanne d'Arc, Paul Cézanne, du Poilu auprès de la Communauté du Pays d'Aix

24. Demande de fonds de concours « Aide aux Projets d'Aménagement » pour l'aménagement du carrefour du Boulevard de la Paix auprès de la Communauté du Pays d'Aix

 

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME

25. Demande de dénomination de « Commune Touristique »

AFFAIRES FONCIERES

26. Vente d'un immeuble cadastré section Al N° 241 situé lieudit « Place Paul Cézanne »

AFFAIRES GENERALES

27. Reconduction de l’activité de Conseil Info Energie à LA ROQUE D'ANTHERON

28. Reconduction de la convention de Mission de l’économe de Flux pour 2010

29. Dénomination de nouvelles Rues, Places el Bâtiment communal

ASSOCIATIONS

30. Versement de subventions aux Associations exercice 2010

31. Versement d'une aide financière à l'Asa du Canal de Craponne

32. Modalités de versement de la subvention attribuée à la Crèche Les Colibris pour l’exercice 2010

PERSONNEL

33. emplois saisonniers 2010

34. Création d'un poste à temps non complet à l'Abbaye de Silvacane

BAUME

35. Modification de la délibération N° 57/10 du 26 mars 2010 « Modification des tarifs applicables au Village de Vacances du Hameau de la Baume exercice 2011 ». Application des nouveaux tarifs pour la location des salles

 

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