Ordre du jour du Conseil municipal du 27 février 2013

Publié le par esprit-village

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mercredi 27 février à 21 h à l’Hôtel de Ville.

Voici l’ordre du jour que nous avons reçu :

FINANCES

1.       Débat d’orientation budgétaire

COMMUNAUTE DU PAYS D’AIX

2.       Remboursement à la communauté du Pays d’Aix de l’avance sur fond de concours incitatif d’investissement 2009 pour le complexe sportif 350 000 €

DEMANDES DE SUBVENTIONS

3.       Demande de subvention au Conseil  Général pour la restauration et la numérisation d’archives historiques

4.       Demande de fonds de concours incitatif « aide aux projets d’aménagements » Liaison Sud à la Communauté du Pays d’Aix

AFFAIRES GENERALES

5.       Publication de la liste des marchés conclus l’année précédente

ENFANCE

6.       Réforme des rythmes scolaires

ASSOCIATIONS

7.       Approbation d’une convention d’objectifs avec l’association « les Colibris »

8.       Approbation d’une convention d’objectifs avec l’association « halte garderie les Zouzous »

9.       Approbation d’une convention pluriannuelle pour 2013 à 2015 entre la Commune et le Festival International de Piano

10.   Approbation d’une convention pluriannuelle pour 2013 à 2015 entre la Commune et l’association « Tennis Club du Pijoret »

11.   Approbation d’une convention pluriannuelle pour 2013 à 2015 entre la Commune et l’association « La Roque en Fête »

12.   Approbation d’une convention pluriannuelle pour 2013 à 2015 entre la Commune et l’association « Le Théâtre du Vide »

13.   Approbation d’une convention pluriannuelle pour 2013 à 2015 entre la Commune et l’association « Country Roque Festival  »

PERSONNEL

14.   Protection sociale complémentaire du personnel

OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

15.   Démarche de Qualité de l’office Municipal de Tourisme

 

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