Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 mars 2011

Publié le par esprit-village

Voici l'ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui se tiendra le mercredi 23 mars à 21 h à la Mairie:

 

 

FINANCES

 

1.    Débat d'orientations budgétaires exercice  2011

2.    Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget de l'exercice précédent) Budget  Commune

3.    Autorisation à engager, liquider et mandater  les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget de l'exercice précédent) Budget  du Service de l'Assainissement

4.    Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans  la limite du quart des crédits ouverts au Budget de l'exercice précédent)  Budget de l'Office Municipal de Tourisme

5.    Autorisation à engager, liquider et mandater  les dépenses d'investissement  (dans  la limite du quart des crédits ouverts au Budget de l'exercice précédent)  Budget de l'Abbaye

6.    Indemnités de fonction  aux  Maires,  Adjoints  et Conseillers   Municipaux  titulaires  de délégations

 

AFFAIRES  GENERALES

7.     Modification de la délibération  W  159/10  du 30 Novembre 2010 relative à la demande de classement  de  la Commune en «  Station Touristique» et absence d'infraction à la législation sanitaire

8.    Publication de la liste des Marchés conclus l'année  précédente

9.    Réforme des Collectivités  Territoriales  - Avis sur  la création d'une métropole

10.  Dénomination de la  Créche Halte Garderie et de l'Ecole Municipale de Musique

 

COMMUNAUTE  DU PAYS D'AIX

11.  Elaboration  et mise en œuvre avec la Communauté du Pays d'Aix du Plan Climat Energie Territorial  du Pays d'Aix

 

SUBVENTIONS

12.  Demande de Contrat Départemental et d'Aménagement    2011-2013

13.  Demande de subvention dans le cadre d'un  fonds de concours pour l'Aménagement  de l'Avenue  Adam de Craponne au titre du revêtement de chaussée auprès du Conseil Général

14.  Demande  de subvention à l'Etat  dans  le cadre  de la Réserve Parlementaire pour les travaux  d'aménagement  du Temple

15.  Demande de Dotation  d'Equipement des Territoires  Ruraux  pour l'acquisition de mobilier scolaire

16.  Demande  de subvention dans le cadre du dispositif « Aide du Département aux Travaux de Proximité» pour les travaux d'amélioration  de la Crèche  Les Colibris

17.  Demande   de  subvention dans le cadre du dispositif « Aide du Département aux Travaux de  Proximité» pour les travaux de réfection de la toiture de la Bibliothèque

18.  Demande de subvention dans  le cadre  du dispositif «Aide du Département aux  Travaux  de  Proximité  » pour les  travaux d'amélioration  de l'Eglise Saint  Louis et du Presbytère

19.  Demande   de subvention  dans  le cadre  du dispositif   « Aide du Département aux Travaux de  Proximité»  pour les travaux d'amélioration du Village de Vacances du Hameau  de la Baume

20.   Demande de subvention dans le cadre du dispositif «  Aide du  Département aux Travaux  de  Proximité»  pour  les travaux d'amélioration du Bâtiment des  Iscles

21.  Travaux  d'amélioration  de la forêt communale programme 2011 demande de subvention au Département

22.   Demande de subvention pour le financement du plan quinquennal de travaux à l'Abbaye de Silvacane auprès de l'Etat, du Département et de la Région

 

AFFAIRES   FONCIERES

23.   Bilan annuel des  acquisitions  et des cessions immobilières pour 2010

24.   Déclassement et échange de l'Impasse des Moineaux

25.  Approbation d'une convention de servitude entre la Commune et Electricité Réseau Distribution   pour le branchement de la Crèche Halte Garderie

26.  Approbation d'une convention de servitude entre la Commune et Electricité Réseau Distribution   pour le raccordement  HTA souterrain poste abonné de la Station d'Epuration

27.  Approbation d'une convention de servitude entre  la Commune  et  Electricité Réseau  Distribution   pour l'implantation d'un poste électrique pour la Station d'Epuration

 

ASSOCIATIONS

28.  Calendrier des foires et marchés  2011

 

ABBAYE   DE SILVACANE

29.  Remboursement  des frais relatifs à l'exposition «l'Ecriture du Geste en Méditerranée»

 

BAUME

30.  Modification des tarifs applicables au Village de Vacances du Hameau de la Baume exercice 2012

 

PERSONNEL

31.  Transformation  d'un  poste d'Adjoint Technique de 1ère classe à temps complet en un poste  d'Adjoint Technique Principal de 2éme classe  à temps complet et transformation d'un poste d'Adjoint  d'Animation  de 2éme classe à temps complet en un poste d'Adjoint d'Animation de 1ère classe à temps  complet

 

BUREAU  MUNICIPAL   DE L'EMPLOI

32.  Approbation d'une convention de coopération entre la Commune et Pôle Emploi et approbation de  l'Avenant  portant mise à disposition d'e-Partenet

 

ASSOCIATION

33.  Subvention à l'ASA  du Moulin d'un  montant  de 6 000 €

 

 

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