Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 novembre 2013

Publié le par esprit-village

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mercredi 20 novembre prochain à 21 h à l'Hôtel de Ville.

 

Voici l'ordre du jour que nous avons reçu:

 

 

 

AFFAIRES  GENERALES

1.   Accueil de Monsieur  David VASSEUR

2.   Approbation  d'une  convention  d'assistance  technique  pour  l'entretien  et la surveillance  des  ouvrages de protection  contre  les crues de la Durance  entre  le Syndicat  Mixte d'Aménagement   de la Vallée de la Durance et la Commune  de LA ROQUE  D'ANTHERON

3.   Demande  de  réalisation  d'un diagnostic  de  performance  énergétique  par le Syndicat  Mixte d'Energie du Département  des  Bouches du Rhône sur les bâtiments  communaux

4.   Avis  sur  le  Plan  de  Prévention  des  Risques  Naturels  (P.P.R.)  Inondation   sur  la  Commune  de  LA ROQUE D'ANTHERON

 

FINANCES

5.   Remboursement  à  la Communauté du  Pays d'Aix  de  l'avance sur Fonds de concours  d'investissement globalisé  pour « le bassin d'orage commun aux équipements publics des «  Carraires » 60.000 €

6.   Approbation de l'avenant W  1 relatif à la garantie d'emprunt à Famille et Provence pour la réhabilitation de « la Farigoule » prêt de 2 166632 € W  1256085

7.   Approbation de l'avenant W  1 relatif à la garantie d'emprunt à Famille et Provence pour la réhabilitation de « la Farigoule»  prêt de 1 226010 € W  1256083

8.   Avance de subvention 2014 à l'Association « Les Zouzous »

9.   Avance de subvention 2014 à l'Association «  Les Colibris»

10.   Transfert de  la  garantie  d'emprunt  à  hauteur  de  45  %  consentie  à  la  Mutualité  Régionale  Il -  Œuvres Sociales au profit des Mutuelles du Soleil livre  III -  Emprunt de 6 140 155 €  contracté auprès du Crédit Foncier de France

 

AFFAIRES  FONCIERES

11. Cession d'un terrain  communal  pour la réalisation  d'un programme  de logements  parcelles AD W  106 et AO W  133 « la Rabassière  »

 

PERSONNEL

12. Transformation  de poste

13. Recensement  2014

 

COMMUNAUTE   DU PAYS  D'AIX

14. Adoption   des   rapports   de   la   Commission    Locale   d'Evaluation    des   Transferts   de   charges   du 11 Octobre 2013 de la Communauté  du Pays d'Aix

 

 

Rappellons aussi que le maire devra répondre aux 8 questions que nous avions posées lors du conseil du 18 septembre dernier (nature et coûts des travaux engagés dans le bâtiment des iscles, réglementation du stationnement, planning de la cuisine centrale, planning et contenu de la mission d'étude pour un gymnase, organigramme des services municipaux, points sur l'attribution des logements municipaux, sommes engagées pour les fêtes de la Saint - Louis et pour 500 ème anniversaire de la Roque).

 

 Nous adresserons nos nouvelles questions pour le Conseil du 20 novemebre avant lundi soir.

 

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