Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 juillet 2012

Publié le par esprit-village

Voici l'ordre du jour de ce Conseil Municipol qui se tiendra ce soir à 21 h à l'Hôtel de Ville:

 

FINANCES

1.       Affectation des résultats de l’exercice 2011 – Budget de la commune

2.       Affectation des résultats de l’exercice 2011 - Budget du service de l’eau

3.       Affectation des résultats de l’exercice 2011 - Budget du service de l’assainissement

4.       Affectation des résultats de l’exercice 2011 - Budget de l’office municipal du tourisme

5.       Affectation des résultats de l’exercice 2011 - Budget annexe de l’abbaye de Silvacane

6.       Affectation des résultats de l’exercice 2011 - Budget annexe du comptoir-boutique de l’abbaye

7.       Budget supplémentaire de l’exercice 2012 – Budget de la commune

8.       Budget supplémentaire de l’exercice 2012  - Budget du service de l’eau

9.       Budget supplémentaire de l’exercice 2012 - Budget du service de l’assainissement

10.   Budget supplémentaire de l’exercice 2012  - Budget de l’office municipal du tourisme

11.   Budget supplémentaire de l’exercice 2012  - Budget annexe de l’abbaye de Silvacane

12.   Budget supplémentaire de l’exercice 2012  - Budget annexe du comptoir-boutique de l’abbaye

13.   Modification du guide de procédures pour les marchés Publics à procédure adaptée

AFFAIRES GENERALES

14.   Délégation de service public de l’eau potable

15.   Délégation de service public de l’assainissement collectif

16.   Approbation du rapport annuel de l’exercice 2011 du délégataire pour les services de l’eau et de l’assainissement

17.   Approbation du rapport annuel de l’exercice 2011 du délégataire pour la chambre funéraire

18.   Modifications des  surtaxes communales sur l’eau et l’assainissement

19.   Reconduction de la convention de mission de l’économe de flux pour 2012

20.   Modifications des tarifs des services publics pour l’année scolaire 2012 / 2013 au 1er septembre 2012

21.   Modification des tarifs applicables au village de vacances du hameau de la Baume au 1er janvier 2013

22.   Remise gracieuse suite au vol de la régie ALSH

SUBVENTIONS

23.   Demande de fonds de concours à la Communauté du Pays d’Aix et demande de subvention à l’ADEME pour l’acquisition d’un véhicule électrique

24.   Demande de subvention à l’Etat dans le cadre du FIPD (Fonds Interministériels de Prévention de la Délinquance° pour l’acquisition de gilets pare-balles

COMMUNAUTE DU PAYS D’AIX

25.   Approbation du rapport annuel de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif année 2011

ASSOCIATIONS

26.   Versement de subventions à diverses associations exercice 2012

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