Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 novembre 2012

Publié le par esprit-village

Le prochain Conseil Municipal se tiendra à la mairie le mercredi 14 novembre à 21 heures.

 

Voici l'ordre du jour de ce Conseil:

 

 

AFFAIRES GENERALES

1. Election d’un nouvel Adjoint au Maire suite à une démission

 

2. Versement des indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers Municipaux titulaires de délégations

 

3. Avis sur le plan de protection de l’atmosphère des Bouches du Rhône

 

4. Avenant N° 1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage et d’entretien et d’exploitation partiels du Domaine Public Routier Départemental – Aménagement de l’Entrée de Ville Est

 

PERSONNEL

5. Attribution d’une prime aux agents du comptoir-boutique de l’Abbaye de Silvacane

 

6. Protection sociale complémentaire du personnel

 

7. Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade et les avancements à l’échelon spécial de l’échelle 6

 

8. Tableau des effectifs

 

COMMUNAUTE DU PAYS D’AIX

9. Collecte des déchets ménagers convention entre la Communauté du Pays d’Aix et la Commune de LA ROQUE D’ANTHERON

 

SMAVD

10. Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à intervenir avec le Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance pour les travaux relatifs à la sécurité des biens et des personnes sur le territoire de la Commune au regard des inondations de la Durance

 

COMMISSIONS ET COMITES CONSULTATIFS

11. Modification des représentants du Conseil Municipal devant siéger au Comité Technique Paritaire

 

12. Modification des membres devant siéger au Conseil d’Exploitation de l’Office Municipal de Tourisme

 

13. Modification des membres devant siéger au Conseil d’Exploitation de l’Abbaye de Silvacane et du Comptoir-Boutique de l’Abbaye

 

14. Modification des représentants du Conseil Municipal devant siéger à la Commission d’Appel d’Offres (et Jurys de concours)

 

15. Modification des représentants du Conseil Municipal devant siéger à la Commission de Délégation de Service Public

 

16. Désignation d’un nouvel Elu pour assurer le lien entre le Comité de Jumelage et le Conseil Municipal

 

17. Modification des membres devant siéger au Comité Consultatif pour les Affaires Culturelles/Animations

 

POUR INFORMATION

Présentation du rapport d’activités de la Communauté du Pays d’Aix pour l’exercice 2011

 

 

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