Le prochain Conseil Municipal se tiendra le Mercredi 20 Juillet à 21 h

Publié le par esprit-village

Voici l'ordre du jour du prochain Conseil Municipla qui se tiendra le Mercredi 20 juillet à 21 h à l'Hôtel de Ville:

FINANCES

 

  1. Affectation des résultats de l’exercice 2010 – Budget de la Commune

 

  1. Affectation des résultats de l’exercice 2010 – Budget du Service de l’Eau

 

  1. Affectation des résultats de l’exercice 2010 – Budget du Servie de l’Assainissement

 

  1. Affectation des résultats de l’exercice 2010 – Budget de l’Office Municipal de Tourisme

 

  1. Affectation des résultats de l’exercice 2010 – Budget annexe de l’Abbaye de Silvacane

 

  1. Affectation des résultats de l’exercice 2010 – Budget annexe du Comptoir-Boutique de l’Abbaye de Silvacane

 

  1. Budget Supplémentaire de l’exercice 2011 – Budget de la Commune

 

  1. Budget Supplémentaire de l’exercice 2011 – Budget du Service de l’Eau

 

  1. Budget Supplémentaire de l’exercice 2011 – Budget du Service de l’Assainissement

 

  1. Budget Supplémentaire de l’exercice 2011 – Budget de l’Office Municipal de Tourisme

 

  1. Budget Supplémentaire de l’exercice 2011 – Budget annexe de l’Abbaye de Silvacane

 

  1. Budget Supplémentaire de l’exercice 2011 – Budget annexe du Comptoir-Boutique de l’Abbaye de Silvacane

 

AFFAIRES GENERALES

 

  1. Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Bouches du Rhône

 

  1. Approbation du rapport annuel de l’exercice 2010 du délégataire pour les Services de l’Eau et de l’Assainissement

 

  1. Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale

 

  1. Institution d’une redevance pour l’occupation du domaine public par des ouvrages de distribution d’eau et d’assainissement

 

  1. Approbation d’une convention de prestation de service « Aide à l’Archivage » avec le Centre Départemental de Gestion 13 et demande de subvention à l’Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles)

 

  1. Tarifs des services publics pour l’année scolaire 2011/2012

 

 

AFFAIRES FONCIERES

 

  1. Délibération portant désaffectation et aliénation d’un chemin rural situé lieudit « Le Piquet » après enquête publique

 

  1. Approbation d’une convention de servitudes entre la Commune et ERDF pour l’extension basse tension aérienne « Orange France » issue du poste HT/BT « Clos des Cerisiers »

 

  1. Approbation d’une convention de portage entre la Commune et la SAFER Provence Alpes Côte d’Azur pour l’acquisition d’un terrain situé lieudit Les Vanades Nord appartenant à Monsieur CHASSONNAUD

 

  1. Renonciation au Droit de Préemption Urbain parcelle AM 089 SOULIER Pierre

 

  1. Renonciation au Droit de Préemption Urbain parcelle AL106 DUMONT Philippe

 

  1. Renonciation au Droit de Préemption Urbain parcelle AP 023 PAGES Patrick/BIANCHI Béatrice

 

  1. Renonciation au Droit de Préemption Urbain parcelle AL 137 GERBOTTO Simon

 

  1. Acquisition par la Commune des parcelles cadastrées section C N° 454, 710, 724, 785, 786, 798 appartenant au Centre Communal d’Action Sociale en vue d’un échange avec un particulier

 

 

ASSOCIATIONS

 

  1. Modification du calendrier des foires et marchés 2011

 

COMMUNAUTE DU PAYS D’AIX

 

  1. Approbation du rapport annuel, de la Communauté du Pays d’Aix, sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement non collectif année 2010

 

  1. Approbation d’une convention portant transferts de missions à la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées  de la Communauté du Pays d’Aix et création d’un groupe de travail

 

 

 

  1. Demande de faisabilité pour la création d’un FISAC 

 

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