Le prochain Conseil Mucipal se tiendra ce mercredi 1er JUIN

Publié le par esprit-village

Le prochain Conseil Municipal se tiendra à l'Hôtel de Ville, ce mercredi 1er juin à 21 H.

 

Voici l'ordre du jour

 

Tirage au sort des Jurys d’Assises.

FINANCES

 

1.       Approbation du compte administratif 2010 de la Commune

2.       Approbation du compte administratif 2010 du Service de l’eau

3.       Approbation du compte administratif 2010 du Service de l 4assainissement

4.       Approbation du compte administratif 2010 de l’Office Municipal de Tourisme

5.       Approbation du compte administratif 2010de l’Abbaye de Silvacane

6.       Approbation du compte administratif 2010 du Comptoir Boutique de l’Abbaye de Silvacane

7.        Approbation du compte de Gestion 2010 de la Commune

8.       Approbation du  compte de Gestion 2010 du Service de l’eau

9.       Approbation du compte  de Gestion 2010 du Service de l 4assainissement

10.   Approbation du compte  de Gestion 2010 de l’Office Municipal de Tourisme

11.   Approbation du compte de Gestion 2010de l’Abbaye de Silvacane

12.   Approbation du compte de Gestion 2010 du Comptoir Boutique de l’Abbaye de Silvacane

13.   Versement d’une indemnité de conseil attribuée au Comptable du Trésor pour l’exercice 2010

14.   Annulation d’une autorisation de programme et crédits de paiement

AFFAIRES GENERALES

15.   Reconduction de la convention de mission de l’économe de flux pour 2011

16.    Reconduction de l’activité de conseil info énergie à LA ROQUE D’ANTHERON

17.   Désignation du représentant de la Commune au sein de la Société Publique d’Aménagement (SPLA)

URBANISME

18.   Encadrement du droit de préemption urbain renforcé sur certaine parties du territoire communal et création d’un groupe de travail

19.   Renonciation au droit de préemption urbain parcelle AT 63

20.   Renonciation au droit de préemption urbain parcelle AS 186

21.   Renonciation au droit de préemption urbain parcelle AL 281

22.   Renonciation au droit de préemption urbain parcelle AO 21

AFFAIRES FONCIERES

23.   Vente d’une parcelle de terrain cadastrée section AO N°152 à Mr et Me MARTINS DOMINGOS

24.   Emplois saisonniers 2011

ASSOCIATIONS

25.   Versement de subventions à diverses associations pour l’exercice 2011

26.   Versement d’une aide financière à l’ASA de Craponne

ENFANCE

27.   Participation financière au Jury des auditions de l’Ecole Municipale de Musique

28.   Demande de subvention dans le cadre du dispositif « Aide du département aux travaux de proximité » pour les travaux d’amélioration du réseau d’assainissement sanitaire du quartier de la Resquiette

29.   Demande de subvention dans le cadre du dispositif « Aide du département aux travaux de proximité » pour les travaux d’amélioration du réseau d’assainissement sanitaire du centre ancien

30.   Demande de subvention au Conseil Général pour les travaux de réparation, de reliure et de numérisation de registres d’archives historiques

31.   Demande de fonds de concours incitatif dans le cadre du « Plan Patrimoine » auprès de la CPA pour l’amélioration des installations électriques, de l’éclairage architectural et des équipements de sécurité.

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