Compte rendu du Conseil Municipal du 5 mai.

Publié le par esprit-village

Voici le Compte rendu rédigé par les élus d’ESPRIT VILLAGE

Absents ayant donné une procuration : Jean Louis TURCAN, Denis KUNEWSKI, Christine PAQUOLA et Michel ROUSSIER

En l’absence du maire, la séance était présidée par le Premier Adjoint.

Le PV de la séance du 26 mars a été approuvé.

La lecture des décisions prises depuis le 26 mars nous a informé de la signature par le maire du contrat de réalisation de la station d’épuration pour un montant de 2 900 000 € HT (procédé ORGANICA avec fixation des bactéries sur des racines de plantes tropicales).

1.       Tirage au sort Jury d'Assises

 

FINANCES

 

Le 1er adjoint a indiqué qu’il devait quitter la salle puisqu’une partie de l’exercice s’était déroulé sous sa responsabilité et qu’ainsi il ne devait pas assister au vote des comptes administratifs. Il est sorti aussitôt.

 

Jean Pierre SERRUS s’en est étonné et a indiqué que le seul responsable des comptes de la Commune était le maire.

C’est alors que les élus de l’opposition ont appris que le maire avait signé une délégation de pouvoir générale à son premier adjoint au mois d’Octobre 2009.

Les élus d’opposition se sont émus de ne pas avoir été informés plus tôt de cette délégation de pouvoir générale. Ils ont demandé une copie de cet arrêté du maire. Ce document leur sera fourni après le Conseil.

 

La maladie du maire est une affaire strictement privée et Jean Pierre SERRUS a réaffirmé son respect absolu de la vie privé. En revanche la délégation de pouvoir générale d’un maire à son premier adjoint est une affaire publique et les élus de l’opposition ne comprennent pas les raisons de la dissimulation de cette information pendant plus de 7 mois.

Les élus d’opposition et plus généralement les Rocassiers dans leurs ensemble ont droit à l’information et à la vérité.

 

Pour ce qui est de la responsabilité vis-à-vis de comptes administratifs, Jean Pierre SERRUS a indiqué que selon lui elle était pleinement assurée par le Maire Jean Louis TURCAN qui reste le seul comptable des finances de la Commune. La délégation de pouvoir du maire à son premier adjoint permet de faire fonctionner la commune en l’absence du maire mais ne change pas les prérogatives exclusives du maire. C’est alors posée la question de l’attitude de Robert VILLEVIEILLE. Jean Pierre SERUS a demandé que l’on rappelle Rober VILLEVIEILLE.

 

Le débat décrit plus haut a été repris en présence de Robert VILLEVIEILLE qui a convenu de l’absence communication au sujet de cette délégation de pouvoir générale du maire à son premier adjoint, en expliquant « que ce n’était surement pas à lui d’en parler ».

 

Il a affirmé haut et fort qu’il n’était pas le maire et a indiqué qu’il assurait cette charge avec dévouement et disponibilité. Il a convenu que ce qui était prévu à l’origine pour quelques mois se prolongeait sans échéance précise. Il a décidé de maintenir son retrait de la salle avant le vote des comptes administratifs.

 

 

   

2. Approbation du compte administratif 2009 de la Commune

 

En l’absence de Robert VILLEVIEILLE, les débats étaient conduits par Georges GIELY. Dés les premières questions de Nicolas GRAVEL, l’adjoint en charge des finances s’est montré agacé.

 

La première intervention de Nicolas GRAVEL consistait à s’étonner  d’une différence de  2 millions d’euros d’une année sur l’autre !

 Interpellé par un élu de l’opposition, l’adjoint au finance a déclaré que ce n’était pas le sujet du jour et que de plus il n’avait pas sur lui l’explication.

 

Jean Pierre SERRUS a demandé un peu plus de calme et de sérénité dans les débats.

 

A plusieurs reprises l’adjoint aux finances n’a pas pu répondre aux questions de l’opposition et a plusieurs fois il a fait appel au Secrétaire Général pour répondre à des questions importantes.

 

Devant l’attitude de l’adjoint aux finances, l’opposition a préféré ne plus poser de questions et a manifesté sa déception par des abstentions systématiques sur tous les votes de comptes administratifs et de comptes de gestion.

 

Les 7 élus d’Esprit Village se sont abstenus sur le point 2.

 

3. Approbation du Compte Administratif 2009 du Service de l’Eau

 

Les 7 élus d’Esprit Village se sont abstenus.

 

4. Approbation du Compte Administratif 2009 du Service de l'Assainissement

 

Les 7 élus d’Esprit Village se sont abstenus.

 

5. Approbation du Compte Administratif 2009 de l'Office Municipal de Tourisme

 

Les 7 élus d’Esprit Village se sont abstenus.

 

6. Approbation du Compte Administratif 2009 de l'Abbaye de Silvacane

 

Les 7 élus d’Esprit Village se sont abstenus.

 

7. Approbation du Compte Administratif 2009 du Comptoir Boutique de l'Abbaye de Silvacane

 

 

A l’issue de ce 7ème point, Robert VILLEVIEILLE est rentré et a souhaité faire une courte déclaration. Il a ainsi répété qu’il n’était pas le maire.  Il a aussi précisé qu’il n’était pas certains de vouloir le devenir. Il a précisé qu’il  remplissait sa tâche actuelle avec dévouement et disponibilité.

 

8. Approbation du Compte de Gestion 2009 de la Commune

 

Les 7 élus d’Esprit Village se sont abstenus.

 

9. Approbation du Compte de Gestion 2009 du Service de l'Eau

 

Les 7 élus d’Esprit Village se sont abstenus.

 

10. Approbation du Compte de Gestion 2009 du Service de l'Assainissement

 

Les 7 élus d’Esprit Village se sont abstenus.

 

11. Approbation du Compte de Gestion 2009 de l'Office Municipal de Tourisme

 

Les 7 élus d’Esprit Village se sont abstenus.

 

12. Approbation du Compte de Gestion 2009 de l'Abbaye de Silvacane

 

Les 7 élus d’Esprit Village se sont abstenus.

 

13. Approbation du Compte de Gestion 2009 du Comptoir Boutique de l’Abbaye de Silvacane

 

Les 7 élus d’Esprit Village se sont abstenus.

 

14. Versement d'une indemnité de conseil attribuée au Comptable du Trésor pour l'exercice 2009

 

Les 7 élus d’Esprit Village se sont abstenus.

Jean Pierre SERRUS a fait part de son étonnement de voir un fonctionnaire de l’état recevoir une « indemnité facultative » de la part de la commune dont il a la charge de contrôler les comptes.

 

15. Modification de la Délibération N° lW9 du 12 février 2009 du règlement intérieur de la Commande Publique - Adoption du guide de procédures pour les Marchés Publics à

procédure adaptée.

 

Les 7 élus d’Esprit Village ont voté pour.

 

DEMANDES DE SUBVENTIONS ET FONDS DE CONCOURS

 

16. Demande de subventions à la Région PACA et à l’ADEME et demande de fonds de concours « Aide aux Energies Renouvelables » à la Communauté du Pays d'Aix - Etude de faisabilité chauffage bois - Les Iscles

 

Jean Maurice MATHELET et Jean Pierre SERRUS sont tous les deux des ingénieurs intervenant sur les disciplines du développement durable. Jean Maurice sur l’impact environnemental, jean Pierre sur l’énergie et le bilan carbone.  

 

Tous les deux alertent les élus du Conseil Municipal sur le manque de pertinence de la transformation d’une chaufferie gaz existante par une chaufferie au bois, d’autant plus que le bâtiment a une fréquentation irrégulière (donc mal adapté à une chaudière à bois).

 

Pour cette raison, une étude de 3575 € apparait comme une dépense publique bien inutile.

 

Malgré ces remarques, les 22 élus de la majorité ont voté pour.

2 élus d’Esprit Village se sont abstenus (Jean Maurice Mathelet et Laurence Christophe)

Les 5 autres élus d’Esprit Village ont voté contre.

 

17. Demande de fonds de Concours au fonctionnement d'équipements communaux pour la Bibliothèque Municipale auprès de la Communauté du Pays d’Aix

 

Les 7 élus d’Esprit Village ont voté pour.

 

18. Demande de fonds de concours au fonctionnement d'équipements communaux pour l’Ecole Municipale de Musique auprès de la Communauté du Pays d'Aix

 

 Les 7 élus d’Esprit Village ont voté pour.

 

19. Demande de fonds de concours au fonctionnement d'équipements supra communaux pour le Musée de Géologie et d'Ethnographie auprès de la Communauté du Pays d'AIx

 

Les 7 élus d’Esprit Village ont voté pour.

 

20. Demande de Fonds de concours au fonctionnement d'équipements supra communaux pour l’Office Municipal de Tourisme auprès de la Communauté du Pays d'Aix

 

Les 7 élus d’Esprit Village ont voté pour.

 

21. Demande de Fonds de concours Globalisé d'Investissement pour le Centre Technique Municipal auprès de la Communauté du Pays d'Aix

 

4  élus d’Esprit Village ont voté pour.

3 élus d’Esprit Village (Isabelle RICARD, Céline VIRETTI et Nicolas GRAVEL) se sont abstenus en rappelant leur réticence à voir dépenser de telle somme pour un CTM.

 

22. Demande de fonds de concours Globalisé d'investissement pour la rénovation  des façades de l'Hôtel de Ville auprès de la Communauté du Pays d'Aix

 

Les 7 élus d’Esprit Village ont voté pour.

 

23 Demande de fonds de concours Globalisé d'Investissement pour les Travaux des Rues Jeanne d'Arc, Paul Cézanne, du Poilu auprès de la Communauté du Pays d'Aix

 

Les 7 élus d’Esprit Village ont voté pour.

 

24. Demande de fonds de concours « Aide aux Projets d'Aménagement » pour l'aménagement du carrefour du Boulevard de la Paix auprès de la Communauté du Pays d'Aix

 

Les 7 élus d’Esprit Village ont voté pour.

Jean pierre SERRUS a profité de ce point de l’ordre du jour pour insister sur la dangerosité de la desserte piétonne de l’arrêt de bus situé sur le boulevard de la Paix devant l’OUSTAOU (dans le sens de l’arrivée d’Aix).  

 

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME

 

25. Demande de dénomination de « Commune Touristique »

 

Les 7 élus d’Esprit Village ont voté pour.

 

 

 

AFFAIRES FONCIERES

 

26. Vente d'un immeuble cadastré section Al N° 241 situé lieudit « Place Paul Cézanne »

 

Les 7 élus d’Esprit Village ont voté pour.

 

AFFAIRES GENERALES

 

27. Reconduction de l’activité de Conseil Info Energie à LA ROQUE D'ANTHERON

 

Les 7 élus d’Esprit Village ont voté pour.

 

Jean Maurice MATHELET a demandé un bilan.

Jean Christophe LOVISOLO a avancé le chiffre de 24 personnes reçues en RDV en 1 an

 

 

28. Reconduction de la convention de Mission de l’économe de Flux pour 2010

 

Les 7 élus d’Esprit Village ont voté pour.

 

Jean pierre SERRUS a demandé un bilan de l’activité de cet économe de flux.

Il n’y en a pas.

Il faudra tout de même bien se poser la question des économies réalisaient grâce à ces conseils qui coûtent tout de même 5000 € à la commune.

 

29. Dénomination de nouvelles Rues, Places et Bâtiment communal

 

A proximité de la maison de l’enfance :

·         Place de la Coopérative Vinicole

·         Traverse de l’Eminée

·         Place Voltaire

·         Impasse Guynemer

La Maison de l’enfance elle-même : « LES FEUILLANTINES »

 

Les 7 élus d’Esprit Village ont voté pour.

 

 

ASSOCIATIONS

30. Versement de subventions aux Associations exercice 2010

·         Football Club Rocassier : 2000 € (Les 7 élus d’Esprit Village ont voté pour)

·         Country Roque Festival : 7000 € (Les 7 élus d’Esprit Village ont voté pour)

·         Fédération Départementale des Foyers Ruraux pour une étude de faisabilité pour un projet de collecte générale des déchets compostables et mise en place d’une filière locale de valorisation : 1500 €. 6 élus d’Esprit Village ont voté pour. Nicolas GRAVEL a voté contre pour marquer son désir d’allouer les 3000 € demandés, en raison du fort intérêt de ce projet.

 

 

31. Versement d'une aide financière à l'Asa du Canal de Craponne

 

Les 7 élus d’Esprit Village ont voté pour.

 

 

32. Modalités de versement de la subvention attribuée à la Crèche Les Colibris pour l’exercice 2010

 

Les 7 élus d’Esprit Village ont voté pour.

 

 

PERSONNEL

33. emplois saisonniers 2010

 

Les 7 élus d’Esprit Village se sont abstenus.

 

 

34. Création d'un poste à temps non complet à l'Abbaye de Silvacane

 

Les 7 élus d’Esprit Village se sont abstenus.

 

BAUME

35. Modification de la délibération N° 57/10 du 26 mars 2010 « Modification des tarifs applicables au Village de Vacances du Hameau de la Baume exercice 2011 ». Application des nouveaux tarifs pour la location des salles

 

Les 7 élus d’Esprit Village ont voté pour.

 

 

QUESTIONS DE L’OPPOSITION

 

 

N°1 : seul le maire a autorité sur le personnel municipal. Pourquoi ce courrier est-il signé par le premier adjoint alors que de toute évidence le sujet n’était pas urgent ?

Ø  Le 1er adjoint dispose d’une délégation de pouvoir générale.

N°2 : tant la forme (un courrier du premier adjoint avec coupon réponse) que le fond (la demande de travail volontaire bénévole un dimanche) ne sont pas conforme au droit du travail. Nous souhaitons que vous transmettiez un courrier d’annulation afin d’éviter tout recours justifié contre la commune. Pouvez-vous vous engager à le faire ?

Ø  Un courrier sera adressé au 25 agents qui avaient reçu le premier courrier afin de préciser qu’il ne s’agissait pas d’une injonction.

N°3 : Est-ce bien l’association APIRA qui organise cette manifestation comme vous l’avez indiqué en Conseil Municipal ?

Ø  Non c’est la Commune. L’APIRA est une association parmi d’autres (les crampons du Castellas, La Roque en Fête) qui participera à l’organisation du jour J.

N°4 : Cette association n’est pas indiquée sur le site Internet de la Commune. Qui en est le président ? Quel est son Conseil d’administration ?  Combien a-t-elle de membres adhérents ?

Ø  Le président est Lionel MICHAUD. Elle rassemble une dizaine de personnes qui œuvrent pour le rayonnement du Village à l’étranger. Elle s’occupe de relations avec des villes qui organisent des fêtes de la Cerise.

Pourquoi ce traitement de faveur avec cette « aide » de la Commune pour cette manifestation et cette association ? Les autres associations ne sont-elles pas en droit de demander la même aide (nous pensons au Festival de Country et au festival de piano par exemple) ?

Ø  La Fête de la cerise est organisée par la Commune.

N°5 : Combien avez-vous reçu de coupons réponses ?

Ø  Plus de la moitié des 25 agents se sont portés volontaires, la plupart verbalement.

 

Question N°6 et n°7

Les travaux de l’entrée de Ville Ouest ne semblent pas se limiter à un simple bassin d’orage et à l’amélioration du rond point comme vous l’aviez indiqué en Conseil Municipal. 

N°6 : De quoi s’agit-il réellement ?

Ø  L’aménagement des entrées de Ville est de la compétence de la CPA (Communauté du pays d’Aix). En 2005 la CPA avait décidé l’aménagement des entrées EST et OUEST de La Roque d’Anthéron.  L’entrée OUEST en question devait faire l’objet de deux tranches de travaux. La première s’est déroulé en 2007 (aménagements entre le Rond-point et la Gendarmerie). La deuxième tranche en cours de travaux consiste à aménager le croisement et à créer des espaces de promenades.

N°7 : Quel est le budget global de l’opération ?

Ø  Au total 2,3 Millions d’Euros (650 000 € pour la première phase et 1 550 000 € pour la seconde en cours de réalisation).

N°8 : Quel en est le financement (subventions et part financée par la commune) ?

Ø  Le financement est assuré à 100% par la CPA

 

La séance du Conseil s’est terminée à Minuit trente.

 

 

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S

mais si on va s'en sortir grâce à Esprit village !!!!!


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H

Décidément,

La réponse de 26 montre qu'on n'en sortira pas. Et ça dure depuis 2007...
Les commentaires alors, étaient effroyables!
Il n'y avait qu'un seul blog. Monsieur Serrus avait le sens de la démocratie, maintenant c'est plus difficile pour lui.


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A

Mais quelle sens donnez vous au mot critique ?

Non, il s'agit de débattre, de donner son opinion, de voir sous un autre angle, la meilleur preuve en a été le débat concernant le budget.

Il suffit de regarder les votes des élus d'esprit village en conseil Municipal pour se rendre compte qu'ils ne font pas de la critique systématique, que c'est une réflexion sur les projets ou
autres décisions qu'ils expriment. l'opposition fait son travail, ce qui lui semble juste elle l'approuve, quand elle n'est pas d'accord elle le dit aussi en expliquant pourquoi.
Pour la meilleur ambiance je vous suggère de poser la question aux signataires de propos plus que désobligeants de l'autre blog.


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C

Vous avez donc des deux côtés des valeurs communes: s'investir concrètement dans la vie du village, apprendre à connaître les autres, s'ouvrir vers l'extérieur (ne pas se replier sur
soi)...etc.

A ce moment là, pourquoi ne pas travailler dans une meilleure ambiance plutôt que de se consacrer à de perpétuelles critiques?

Cordialement.

Clair M


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J

Réponse à Clair et à Patrick R,

Comment faire un pas vers une société plus fraternelle ?

Vous avez raison de rappeler cette question si importante et si compliquée.

Comme vous je me la pose souvent.

Le temps que je consacre modestement à notre village et la seule réponse concrète que j’ai trouvée. Pour aller vers une société plus fraternelle, je pense qu’il faut commencer par donner du temps à
la collectivité. Il faut prendre du temps sur nos activités personnelles pour le consacrer aux activités collectives.

A chacun de le faire en fonction de ses moyens et de ses goûts. Certain choisissent le milieu associatifs, d’autres choisissent le mandat électif, d’autres encore donne de leur temps aux autres en
dehors de toute structure.
L’essentiel est de le faire de manière désintéressée. Pour faire simple, cet engagement ne doit procurer aucun avantage, aucun privilège, aucun intérêt personnel et pécunaire.

Le Village au sens traditionnel structure assez bien cet équilibre entre vie personnelle et vie collective. Chaque « villageois » a certes son parcours personnel, sa famille et ses activités. La
proximité avec les autres « villageois » l’incite à s’intéresser aux autres et à créer du lien.

Certains ont raillé l’Esprit Village que nous avons souhaité mettre au cœur de notre démarche politique locale en nous traitant de ringards et de passéistes. Cet esprit village est pourtant le
contraire du repli sur soi. Il illustre notre volonté de vivre dans une commune à taille humaine. Dans un village la solidarité institutionnelle prend une dimension plus concrète, elle se
transforme en fraternité.

Je vous remercie d’avoir lancé ce débat. L’échange de point de vue est un autre terreau de la fraternité. C’est en échangeant que l’on apprend à connaitre l’autre.

Je vous fait une suggestion (et un clin d'oeil), pourquoi ne pas débattre sur un tel sujet avec nos noms et prénoms ? Cela serait tout de même plus fraternel.

Jean Pierre SERRUS


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