Compte rendu du Conseil Municipal du 20 décembre.

Publié le par esprit-village

En l’absence du maire, le Conseil Municipal était présidé par ROBERT VILLEVIEILLE.

Le premier adjoint a accueilli Monsieur Jacky MENDALA qui rejoint le Conseil Municipal à la suite de la démission de Madame Monique PHILIPPE.

Monsieur MENDALA était au 23ème rang sur la Liste électorale conduite par la majorité. Il était déjà conseiller municipal dans les précédentes municipalité.

La lecture du compte rendu de la séance du 30 novembre n’a pas amené de commentaire particulier.

L’énoncé des décisions prises depuis le dernier conseil a été courte. Nous avons noté 2 points particuliers :

·         Les nouveaux locaux de l’école de musique situés au bas de la rue de l’Eglise fonctionneront à partir du 03 janvier 2011.

·         La maison située en face de la maison de l’enfance  acquise récemment va être louée a titre précaire pour un loyer de 500 € hors charge. Rappelons que l’opposition n’avait pas soutenu le projet d’acquisition (4 votes contre et 3 abstentions) en raison du montant  élevé de l’achat (320 000 €). Dans la suite des débats sur les budgets de la commune, nous sommes revenus sur ce point car des travaux d’aménagements de 10 000 € sont prévus. Jean Pierre SERRUS s’est étonné de cette gestion de l’argent communal.

 

AFFAIRES GENERALES

1.     Election d’un nouvel Adjoint au Maire suite à démission.

Deux candidates se sont présentées à un scrutin à bulletin secret.

·         Fatima BOUKERCHE RAHMOUNE pour la majorité

·         Laurence CHRISTOPHE pour ESPRIT VILLAGE

Fatima BOUKERCHE a obtenu 21 suffrages et Laurence CHRISTOPHE en a obtenu 7.

Fatima BOUKERCHE est désignée adjointe au Maire au même rang que celui de l’adjointe démissionnaire. Ces délégations seront précisées par le Maire. Robert VILLEVIEILLE ayant précisé à la demande de Nicolas GRAVEL que Fatima BOUKERCHE continuerait à œuvrer dans le secteur des écoles, de l’ALSH, de la Cantine et des transports.

L’opposition municipale s’est émue de la suppression d’un poste d’adjoint au maire délégué à la Culture dans une commune qui gère une Abbaye Cistercienne et qui accueille un Festival International de PIANO de premier plan.

L’opposition à demandé à Robert VILLEVIELLE de préciser la redistribution précise des délégations de pouvoir au sein des adjoints et des conseillers municipaux. Le premier adjoint a rappelé que les délégations seraient distribuées par le Maire car cela est de  son seul ressort. A la fin du Conseil Municipal, Robert VILLEVIEILLE a remis un document provisoire. Les élus d’Esprit Village respecteront l’ordre des choses et attendront que ces délégations soient officielles pour les commenter.

2.    Versement des indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers Municipaux titulaires de délégations.

Le projet de la majorité se traduira pour finir par une augmentation de l’ordre de 6000 € par an du budget consacré aux indemnités des élus de la majorité. Les élus d’ESPRIT VILLAGE ont réagit vigoureusement à ce projet tout à fait déplacé dans un contexte économique difficile. Jean Pierre SERRUS a fait remarquer une fois de plus l’absence de rigueur dans la pratique budgétaire.

6 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté contre, Jean Maurice MLATHELET s’est abstenu.

 

Les points 3 à 9 suivants sont consacrés à des modifications de la désignation de représentants élus municipaux dans les différentes instances de concertation et de gestion de la commune. Dans les structures dans lesquelles l’opposition dispose de siège, les listes ont été préparées avec le maire et les votes se font à l’unanimité. Pour les structures dans lesquelles l’opposition ne dispose pas de siège, les élus d’ESPRIT VILLAGE ont décidé de s’abstenir.

3.    Modification de  la délibération N°41/08 du 4 avril 2008 relative à la désignation de représentants du Conseil Municipal au Comité Technique Paritaire.

Ce comité ne compte que des élus de la majorité.

Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE se sont abstenus.

4.    Modification de  la délibération N°34/08 du 4 avril 2008 relative à la désignation de représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Exploitation de l’Office Municipal de Tourisme

Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour.

 

 

5.    Modification de  la délibération N°43/08 du 4 avril 2008 relative à la désignation de représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de l’IME du Colombier.

Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour.

6.    Modification de  la délibération N°42/08 du 4 avril 2008 relative à la désignation de représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Ecole.

Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE se sont abstenus

 

7.    Modification de  la délibération N°45/08 du 4 avril 2008 relative à la désignation de représentants du Conseil Municipal au Comité Consultatif des Affaires Scolaires.

Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

 

8.    Modification de  la délibération N°47/08 du 4 avril 2008 relative à la désignation de représentants du Conseil Municipal au Comité Consultatif des Affaires Culturelles.

Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour.

9.    Modification de  la délibération N°35/08 du 4 avril 2008 relative à la désignation de représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Exploitation de l’Abbaye de Silvacane et du Comptoir Boutique de l’Abbaye.

Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

FINANCES

Les Points 10 à 18 sont indispensables à la gestion financière de la commune. Il n’y a plus de débat sur le fond puisque l’année est derrière nous. Comme d’habitude, l’opposition s’abstient sur les opérations sur les budgets sur lesquelles elle s’était opposée. L’opposition vote pour le budget de l’assainissement qu’elle avait soutenu.

10.  Décision modificative N°1 Budget de la Commune

Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE se sont abstenus

11.  Décision modificative N°1 Budget du service de l’assainissement

Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour.

12.  Décision modificative N°1 Budget de l’Office Municipal du Tourisme

Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE se sont abstenus

13.  Décision modificative N°1 Budget de l’Abbaye de Silvacane

Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE se sont abstenus

14.  Etat des restes à réaliser Budget de la Commune

Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE se sont abstenus

15.  Etat des restes à réaliser Budget du Service de l’Eau

Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE se sont abstenus

16.  Etat des restes à réaliser Budget du Service de l’Assainissement

Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour.

17.  Etat des restes à réaliser Budget de l’Office Municipal du Tourisme

Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE se sont abstenus

18.  Etat des restes à réaliser Budget de l’Abbaye de Silvacane

Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE se sont abstenus

AFFAIRES FONCIERES

19.  Modification de la délibération N°143/10 du 30 Novembre 2010 relative à l’acquisition d’une servitude de passage, à titre onéreux, sur des terrains appartenant à Monsieur Roger MICHELLON en vue du passage des canalisations pour la réalisation de la Nouvelle Station d’Epuration.

Les 7 élus d’ESPRIT VILLAGE ont voté pour

ASSOCIATIONS

20. Versement d’une subvention exceptionnelle au Conservatoire du Cheval LIPIZZAN exercice 2010.

La majorité a proposé une subvention de 1000 €

Les élus d’ESPRIT VILLAGE ont proposé une subvention de 1500 € à 2000 €.

 La motion à 1500 € a été votée à l’unanimité.

La motion à 2000 € n’a obtenu que les 7 suffrages d’ESPRIT VILLAGE.

 Finalement un consensus s’est porté sur la somme de 1500 €.

 

Questions posées par l’opposition

 

Remarque : les réponses lues par le premier adjoint sont ensuite diffusées. Nous nous limitons ici à un simple résumé.

1.     Les locaux actuel du club de tennis (terrain de l’Avenue de l’Europe Unie) ont fait l'objet de vandalisme et plusieurs verrières sont maintenant remplacées par des plaques de contreplaquées. Est-il envisagé de rendre le local plus accueillant ?

Des travaux sont prévus pour remplacer les contreplaqués et refaire les peintures.

 

2.    Plus généralement, toutes les installations de l'avenue de l'Europe Unie sont peu entretenues. La fontaine ne fonctionne plus, les trottoirs sont abimées par les racines, les bancs sont sales, etc. Est-il prévu d'aménager ou au moins d'entretenir ces lieux centraux de notre commune ?

Des projets sont à l’étude : fleurissement de la fontaine et traitement des surfaces de la promenade sous les pins.

L’entretien est assuré par les services techniques municipaux.

 

3.    Il y a un an environ, nous avions posé la question de la difficulté pour les enfants de traverser la rue Adam de Craponne près du monument au mort à cause du bac à déchets. On nous avait alors répondu qu'une demande avait été faite auprès de la CPA pour déplacer ce bac. Où en est ce dossier car le bac est toujours là ?

Ce dossier avait été transmis à la CPA. Un aménagement a été réalisé. La majorité considère cela suffisant en attendant les travaux de rénovation complets du boulevard Adam de Craponne.

 

4.    Cela fait plus d'un an que des filets protègent les environs de la Mairie de la chute des pierres de façades. Peut-on connaitre la date de fin des travaux ?

La consultation des entreprises a été retardée du fait du chargé d’affaire du bureau d’étude. Le chargé d’affaire est remplacé. La consultation des entreprises est prévue en janvier.

 

5.    La zone des ISCLES, autour de l'ancien collège, est appelée à recevoir plusieurs équipements sportifs. Certains ont déjà fait l'objet d'investissements. Le PLU présenté actuellement ne permet pas la création de bâtiments ou de locaux nécessaires à la pratique des sports prévus dans cette zone qui, rappelons le, est toujours classée inondable selon le PPRI en vigueur. Rappelons également que le PPRI n'a pas fait l'objet d'une mise à jour suite à la construction de la digue. Le PLU ne peut être modifié que si le PPRI est lui-même modifié. Qu'envisage la Municipalité pour accélérer le processus de mise à jour de cette étude afin de permettre aux sportifs de la Roque de pouvoir bénéficier au plus tôt des locaux nécessaires à la pratique de leurs sports ?

Des travaux sont prévus pour réaménager des vestiaires dans le bâtiment existant. Pour des aménagements nouveaux il faudra attendre le Plan de Prévention du Risque d’Inondation et le PLU.

 

6.    Nous souhaiterions savoir qui est l’élu en charge du commerce  et des relations avec les commerçants ?

Il n’y a pas un élu attitré mais plusieurs élus concernés : Georges GIELY, Véronique CARTIER et Martine BRUN

 

7.    Peut-on savoir comment est géré l’allumage des lampadaires du centre du village qui restent parfois allumés toute la journée, même lorsque celle-ci est ensoleillée ?

L’allumage est automatisé. Les contrôles diurnes nécessitent un éclairage exceptionnel qui explique pourquoi certains jours les lampes sont allumées le jour.

 

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A
<br /> la "chienlit", semble être le nouveau mode de gouvernance de la majorité !!!!!<br /> <br /> leur blog en est la preuve.<br /> <br /> Merci de continuer votre travail avec discernement, sérénité, et surtout responsabilité.<br /> <br /> Bravo à l'opposition pour son comportement exemplaire.<br /> <br /> <br />
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I
<br /> Bonne et heureuse année à tous<br /> <br /> <br />
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N
<br /> Je suis content de vous faire rire Z, et de répandre ainsi joie et bonheur autour de moi. En revanche, je ne comprend pas bien ce qui suscite une telle hilarité, mis à part peut être le champagne<br /> que vous étiez en train de consommer, prématurément, au moment d'écrire votre commentaire. Le "NOUS" que j'employais se référait à la population de notre commune, à laquelle je prétend - je crois<br /> légitimement - appartenir. Qu'y a-t-il de désopilant à cela ?<br /> <br /> Bonne année quand même Z.<br /> <br /> <br />
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Y
<br /> apparemment, n°12 ne connait pas l'orthographe.<br /> <br /> <br />
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A
<br /> aparament, "Z" connait Mr Gravel car il ou elle l'appelle par son prénom. je pense que Mr Gravel a voulu parler au nom de la population et non à son nom .<br /> <br /> <br />
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