Le prochain Conseil Municipal se tiendra le Vendredi 25 Septembre à 21 h

Publié le par esprit-village

Voici l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal :

 

FINANCES

1-    Affectation des résultats 2008 Budget de la Commune

2-   Affectation des résultats 2008 Budget du service de l’eau

3-   Affectation des résultats 2008 Budget du service de l’assainissement

4-   Affectation des résultats 2008 Budget de l’office municipal du tourisme

5-   Affectation des résultats 2008 Budget de l’abbaye de Silvacane

6-   Affectation des résultats 2008 Budget annexe du comptoir boutique de l abbaye de silvacane

7-   Budget supplémentaire 2009 de la Commune

8-   Budget supplémentaire 2009 du service de l’eau

9-   Budget supplémentaire 2009 du service de l’assainissement

10- Budget supplémentaire 2009 de l’office municipal du tourisme

11-  Budget supplémentaire 2009 de l’abbaye de Silvacane

12- Budget  supplémentaire 2009 du comptoir boutique de l abbaye de silvacane

13- Révision d’autorisations de programmes et crédits de paiement

14- Création d’autorisations de programmes et crédits de paiement

SUBVENTIONS

15- Modification de la délibération n°32/09 – demande de subvention au Conseil Régional pour les travaux de rénovation et d’isolation des façades de l’Hôtel de Ville

16- Demande de fond de concours à la Communauté du Pays d’Aix pour le fonctionnement des équipements culturels municipaux

17- Demande de subvention à la Communauté du pays d’Aix en faveur de l’Office Municipal de Tourisme

18- Demande de fonds de concours à la Communauté du pays d’Aix pour les travaux de renforcement du réseau d’eau potable de l’Avenue de la Libération Entrée de Ville ouest

19- Demande de subvention au Conseil Régional PACA pour le fonctionnement de l’abbaye de Silvacane et des expositions

ABBAYE DE SILVACANE

20-Adhésion à la Charte Européennes des Abbayes et Sites Cisterciens

21- Création d’un tarif « Carte pass » à l’abbaye de Silvacane

PLAN D’OCCUPATION DES SOLS

22-Participation aux travaux de raccordement à l’égout – Avenue de Silvacane et Rue du Grand Pin

URBANISME

23-Attribution d’une subvention pour la réfection de façade à Monsieur Christian Philip

24-Attribution d’une subvention pour la réfection de façade à Monsieur et Madame LAGAREC

BUREAU MUNICIPAL POUR L’EMPLOI

25-Approbation d’une convention de collaboration entre la Communauté du Pays d’Aix et le Bureau Municipal de l’Emploi dans la cadre de la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi

PERSONNEL

26-Transformation de 2 postes à temps non complets (30 h et 20 h) en 2 postes à temps non complet (17 h 30)

27-Transformation d’un poste d’Assistant Spécialisé d’Enseignement Artistique en poste de Professeur d’Enseignement Artistique

28-Transformation d’un poste d’Attaché en poste d’Attaché Principal

COMMUNAUTE DU PAYS D’AIX

29-Avis sur le rapport annuel 2008 du service public d’assainissement non collectif de la Communauté du pays d’Aix


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