Le prochain Conseil Municipal se tiendra le Lundi 27 avril

Voici l’ordre du jour de ce prochain Conseil Municipal qui se tiendra le 27 avril prochain à 21 heures à l’Hôtel de Ville :

AFFAIRES GENERALES

1. Approbation d’une convention de prestation de service « Aide à l’archivage » avec le centre départemental de gestion 13 et demande de subvention à l’Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles).

FINANCES

2. Demande de subvention au Conseil général dans le cadre des travaux de proximité pour l’aménagement des locaux pour l’école de musique.

3. Demande de subvention au Conseil général dans le cadre des travaux de proximité pour l’aménagement de la maison de gardien du domaine des Gontards.

4. Demande de subvention au Conseil général dans le cadre des travaux de proximité pour l’aménagement de la rue Jeanne D’Arc.

5. Demande de subvention au Conseil général dans le cadre des travaux de proximité pour l’aménagement de la rue du Poilu.

6. Demande de subvention au Conseil général dans le cadre des travaux de proximité pour l’aménagement de la rue et de la place Paul Cézanne.

7. Demande de subvention au Conseil général dans le cadre de l’aide à la conservation et à la consultation des fonds d’archives pour la restauration et la numérisation de documents d’archives.

8. Modification des tarifs pour la location de la salle du Plan d’Eau.

AFFAIRES FONCIERES

9. Vente d’un immeuble cadastré section AL N°241 situé lieudit « Place Paul Cézanne ».

10. Rétrocession à la Commune des terrains cadastrés section C N°2183 et C 2192 cédés à l’OPAC Sud.

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